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95 décisions
- 13 novembre 2026 · MalansacFinances et budgetGarantie d'emprunt - Morbihan HabitatLire la décision
- 13 novembre 2026 · MalansacCulture et sportOuverture et fermeture de poste - MédiathèqueLire la décision
- 13 novembre 2026 · MalansacCommande publiqueAvenant n°1 au financement du poste de chargé de mobilité QCLire la décision
- 13 novembre 2026 · MalansacFinances et budgetPrime de fin d'annéeLire la décision
- 13 novembre 2026 · MalansacCommande publiqueAvenants au marché de travaux de la MAMLire la décision
- 13 novembre 2026 · MalansacCulture et sportAménagement et sécurisation de la rue du stade et de la rue sol de grisollesLire la décision
- 13 novembre 2026 · MalansacÉlus et institutionsApprobation rapport d'activité de Morbihan EnergiesLire la décision
- 13 novembre 2026 · MalansacPersonnelConvention d'accès aux services facultatifs du CDG56Lire la décision
- 13 novembre 2026 · MalansacÉlus et institutionsApprobation du rapport d'activité de Questembert CommunautéLire la décision
- 13 novembre 2026 · MalansacÉlus et institutionsProcès-verbal du 24/09/2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · MalansacPersonnelConventions passées avec le CDG 2027-2032Lire la décision
- 24 septembre 2026 · MalansacFinances et budgetAdmission en non valeur de créances irrécouvrablesLire la décision
- 24 septembre 2026 · MalansacCulture et sportCulture_autoproduction_convention pour mise à disposition du Palis BleuLire la décision
- 24 septembre 2026 · MalansacTarifsLoyer du local "La Girelle" à l'association La MarmiteLire la décision
- 24 septembre 2026 · MalansacÉlus et institutionsConstitution des comitésLire la décision
- 24 septembre 2026 · MalansacCommande publiqueContrat de maintenance panneau lumineux Centaure SystemsLire la décision
- 24 septembre 2026 · MalansacPersonnelPersonnel communal_création de poste 22/35èmeLire la décision
- 24 septembre 2026 · MalansacVoirie et travauxLotissement communal route de Saint-Jacut-Les-Pins_dénomination du future lotissementLire la décision
- 24 septembre 2026 · MalansacFinances et budgetPetites villes de demain_arceaux vélos_modalités achat, installation et demande de subventionsLire la décision
- 24 septembre 2026 · MalansacÉlus et institutionsProcès-verbal de la séance du 9 juillet 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · MalansacÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 9 juillet 2026 · MalansacCulture et sportMise en valeur venelles_oeuvre mosaïsteLire la décision
- 9 juillet 2026 · MalansacFinances et budgetPetites villes de demain_voirie_AMO demande de subventionsLire la décision
- 9 juillet 2026 · MalansacVente de terrainCession terrain communal AE n° 78Vente par la commune980 €20 € / m²Lire la décision
- 9 juillet 2026 · MalansacCulture et sportRéseau des médiathèques_abonnement familleLire la décision
- 9 juillet 2026 · MalansacCulture et sportRéseau des médiathèques_actualisation conventionLire la décision
- 9 juillet 2026 · MalansacCulture et sportFonds de concours 2026_médiathèques de Questembert CommunautéLire la décision
- 9 juillet 2026 · MalansacPersonnelPersonnel communal_création de posteLire la décision
- 9 juillet 2026 · MalansacFinances et budgetTaxe sur la vacance des locauxLire la décision
- 9 juillet 2026 · MalansacSubventions et associationsProgramme Bien vivre partout en Bretagne_création de la MAMLire la décision