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86 décisions
- 12 octobre 2026 · LocqueltasSubventions et associationsSubvention création association LTKLire la décision
- 12 octobre 2026 · LocqueltasÉlus et institutionsAugmentation de capital social de la SPL GER entrainant la modification des statutsLire la décision
- 12 octobre 2026 · LocqueltasCommande publiqueAttribution du marché de maîtrise d'uvre pour l'aménagement du lotissement de LennionLire la décision
- 12 octobre 2026 · LocqueltasÉlus et institutionsAvenant à la convention d'apport en compte courant d'associé à la SPL GERLire la décision
- 22 septembre 2026 · LocqueltasÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du CMLire la décision
- 22 septembre 2026 · LocqueltasFinances et budgetLimitation de l'exonération de la taxe foncièreLire la décision
- 22 septembre 2026 · LocqueltasVoirie et travauxRenouvellement du réseaux des EPU impasse Pont BillecLire la décision
- 22 septembre 2026 · LocqueltasFinances et budgetInstauration de la Taxe sur les logements vacants (TVLH) en 2027Lire la décision
- 22 septembre 2026 · LocqueltasVoirie et travauxDomaines de compétences — VoirieLire la décision
- 22 septembre 2026 · LocqueltasVoirie et travaux5. RODP 2026 EnedisLire la décision
- 10 juillet 2026 · LocqueltasTarifsTarifs MdJ 2026-2027Lire la décision
- 30 juin 2026 · LocqueltasCommande publiqueAvenant 1 lot 5 cloisonnement isolation sous-sol ancien couventLire la décision
- 30 juin 2026 · LocqueltasCommande publiqueAvenant 1 lot 4 menuiserie intérieure sous-sol ancien couventLire la décision
- 30 juin 2026 · LocqueltasÉcoles et jeunesseRemboursement élèves St-GildasLire la décision
- 30 juin 2026 · LocqueltasÉcoles et jeunesseParticipation frais fonctionnement élèves Diwan AurayLire la décision
- 30 juin 2026 · LocqueltasSubventions et associations4. OGEC subvention 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · LocqueltasTarifsTarifs mini-camps et séjours 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · LocqueltasTarifsTarif horaire location des sallesLire la décision
- 30 juin 2026 · LocqueltasEnvironnementConvention gestion eaux pluviales urbainesLire la décision
- 30 juin 2026 · LocqueltasPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 30 juin 2026 · LocqueltasÉcoles et jeunesseForfait 2026 fournitures élèves école publiqueLire la décision
- 30 juin 2026 · LocqueltasÉcoles et jeunesseFrais fonctionnement ALSH garderieLire la décision
- 30 juin 2026 · LocqueltasÉcoles et jeunesseFrais fonctionnement restaurant scolaireLire la décision
- 27 avril 2026 · LocqueltasVente de terrainCession parcelle ZR80P à [particulier]Vente par la commune46 m²Lire la décision
- 27 avril 2026 · LocqueltasFinances et budgetApprobation du CFU 2025 lotissement LennionLire la décision
- 27 avril 2026 · LocqueltasFinances et budgetApprobation du CFU 2025 lotissement Bois d'AmourLire la décision
- 27 avril 2026 · LocqueltasFinances et budgetVote du Budget primitif (BP) 2026 communeLire la décision
- 27 avril 2026 · LocqueltasFinances et budgetAutorisation de dépenses au compte 623Lire la décision
- 27 avril 2026 · LocqueltasAutresAdhésion au CAUE pour 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · LocqueltasVoirie et travauxAdhésion réseau BRUDED pour la durée du mandatLire la décision