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Écoles et jeunesse

Frais fonctionnement restaurant scolaire

Conseil municipal de Locqueltas · séance du mardi 30 juin 2026 · transmis en préfecture le 10 juillet 2026

Les 12 décisions de cette séance

Titre officiel2. LGC frais fonctionnement restaurant scolaire

Lu par LicesFrais fonctionnement restaurant scolaire

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Locqueltas

12 place de la Mairie
56390 Locqueltas

02 97 66 60 15Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Michel GUERNEVE
Maire, Locqueltas

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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