Aller aux résultats (45)
45 décisions
- 3 novembre 2026 · KervignacÀ vérifierPLU / PLUiModification n°1 du SCoT du Pays de Lorient Avis communal à l'occasion de l'enquête publiqueLire la décision
- 3 novembre 2026 · KervignacEnvironnementRapport annuel de Morbihan Énergies Exercice 2025Lire la décision
- 3 novembre 2026 · KervignacÉlus et institutionsRapport annuel du syndicat départemental Eau du Morbihan Exercice 2025Lire la décision
- 3 novembre 2026 · KervignacEnvironnementÉclairage public Aménagement Maison Rouge Convention de financement et de réalisation avec Morbihan ÉnergiesLire la décision
- 3 novembre 2026 · KervignacFinances et budgetAdmissions en non-valeur Budget CommuneLire la décision
- 3 novembre 2026 · KervignacÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 septembre 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · KervignacÉcoles et jeunesseConvention de partenariat « Projet mutualisé pour la musique à l'école » avec l'école de musique associative Sonam' Années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029Lire la décision
- 29 septembre 2026 · KervignacÉcoles et jeunesseConvention de partenariat « volet Fonctionnement » avec l'école de musique associative Sonam' - Année 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · KervignacFinances et budgetGarantie d'emprunt souscrit par Morbihan Habitat dans le cadre de la réhabilitation énergétique de 7 logements de la Résidence Mané KernoursLire la décision
- 29 septembre 2026 · KervignacEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · KervignacPersonnelAgent chargé de la Fonction d'Inspection (ACFI) Convention avec le Centre de GestionLire la décision
- 23 juin 2026 · KervignacVente de terrainParcelle cadastrée section ZD n°822 - Cession de la maison située au 7 BraignoVente par la commune180 000 €1 034 m²Lire la décision
- 23 juin 2026 · KervignacÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 23 juin 2026 · KervignacÉcoles et jeunesseModification du règlement intérieur du Multi-accueilLire la décision
- 23 juin 2026 · KervignacCommande publiqueAvenant n°1 au contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage avec Morbihan Énergies pour la mise en place de systèmes de vidéoprotectionLire la décision
- 23 juin 2026 · KervignacEnvironnementAvenant n°2 à la convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Cité MarineLire la décision
- 23 juin 2026 · KervignacÉlus et institutionsConcession Gaz : examen du compte-rendu d'activité 2025 de la concession accordée à GRDFLire la décision
- 26 mai 2026 · KervignacÀ vérifierPLU / PLUiModification simplifiée n°2 du SCoT du Pays de Lorient - AvisLire la décision
- 26 mai 2026 · KervignacAutresConvention de servitude avec ENEDIS - Parcelles ZD n°849, 850 et 852Lire la décision
- 26 mai 2026 · KervignacAutresConvention de servitude avec ENEDIS - Parcelle ZL n°122Lire la décision
- 28 avril 2026 · KervignacFinances et budgetOctroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2026Lire la décision
- 28 avril 2026 · KervignacFinances et budgetFixation des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 31 mars 2026 · KervignacFinances et budgetApprobation du RBFLire la décision
- 31 mars 2026 · KervignacÉlus et institutionsApprobation des statuts de BBO CommunautéLire la décision
- 31 mars 2026 · KervignacFinances et budgetDébat sur les orientations budgétaires 2026Lire la décision
- 22 mars 2026 · KervignacÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 22 mars 2026 · KervignacÉlus et institutionsÉlections des adjointsLire la décision
- 3 mars 2026 · KervignacCommande publiqueFourniture et livraison de repas en liaison fride pour les services de restauration scolaire et les services Petite Enfance, Enfance et Jeunesse 2027-2030 - Groupement de commandeLire la décision
- 3 mars 2026 · KervignacCommande publiqueGroupement de commande pour travaux de voirie et d'assainissement des eaux usées - 2027-2030Lire la décision
- 27 janvier 2026 · KervignacFinances et budgetGarantie d'emprunts souscrits par Espacil Habitat dans le cadre de la construction de cinq logements collectifs PLS au sein de la résidence La Rose des VentsLire la décision