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87 décisions
- 12 novembre 2026 · KerfournVente de terrainFixation du prix de vente du bien situé à Le RohicVente par la commune55 000 €Lire la décision
- 12 novembre 2026 · KerfournPermis et lotissementsVente du lot n°2 - Lotissement Ar MilinVente par la commune468 m²Lire la décision
- 12 novembre 2026 · KerfournFinances et budgetBudget Commune - Décision modificative n°2Lire la décision
- 12 novembre 2026 · KerfournFinances et budgetDemande de subvention pour la construction de la garderie - Programme européen LEADER 2023-2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · KerfournÉlus et institutionsSoutien à la motion relative à la taxe d'aménagement - CAUE du MorbihanLire la décision
- 12 novembre 2026 · KerfournFinances et budgetConvention multi-services - FDGDON du MorbihanLire la décision
- 24 septembre 2026 · KerfournPermis et lotissementsVente du lot n°9 - Lotissement Ar MilinVente par la commune587 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · KerfournFinances et budgetFixation des modalités de refacturation des frais d'élagage d'office aux propriétaires défaillantsLire la décision
- 24 septembre 2026 · KerfournFinances et budgetInstauration de la Taxe sur la Vacances des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · KerfournFinances et budgetBudget Logements Sociaux - Admission en non-valeursLire la décision
- 24 septembre 2026 · KerfournFinances et budgetBudget Logements Sociaux - Décision modificative n°1Lire la décision
- 9 juillet 2026 · KerfournFinances et budgetLotissement Le Clos des Forges - Décision modificative n°2Lire la décision
- 9 juillet 2026 · KerfournAutresPartage de la parcelle AA90 entre les consorts [nom] et la commune de KerfournLire la décision
- 9 juillet 2026 · KerfournÉcoles et jeunesseApprobation du règlement intérieur de la garderie scolaire municipaleLire la décision
- 9 juillet 2026 · KerfournPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 9 juillet 2026 · KerfournPersonnelCréation du poste d'adjoint administratif principal de 2ème classeLire la décision
- 9 juillet 2026 · KerfournFinances et budgetDevis équipements sportifs et demande de subventionLire la décision
- 9 juillet 2026 · KerfournVoirie et travauxProgramme de voirie 2026 et demande de subventionLire la décision
- 9 juillet 2026 · KerfournFinances et budgetLotissement Le Clos des Forges - Décision modificative n°1Lire la décision
- 18 juin 2026 · KerfournCommande publiqueAvenant n°1 - Construction d'une garderieLire la décision
- 18 juin 2026 · KerfournCulture et sportVente d'un bien Morbihan Habitat - 20 Résidence du stadeLire la décision
- 18 juin 2026 · KerfournÉlus et institutionsDélégations du Conseil Municipal au MaireLire la décision
- 18 juin 2026 · KerfournTarifsModification du droit de place - Place de l'égliseLire la décision
- 18 juin 2026 · KerfournTarifsRedevance d'occupation du domaine public - Orange 2026Lire la décision
- 18 juin 2026 · KerfournPersonnelCréation d'un poste d'adjoint technique territorial principal de 1ère classeLire la décision
- 18 juin 2026 · KerfournFinances et budgetLotissement Le Koarheg - Décision modificative n°1Lire la décision
- 18 juin 2026 · KerfournÉlus et institutionsPays d'Art et d'Histoire des Rohan - Désignation des référentsLire la décision
- 18 juin 2026 · KerfournPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 18 juin 2026 · KerfournFinances et budgetLotissement Le Clos des Forges - Décision modificative n°1Lire la décision
- 20 mai 2026 · KerfournFinances et budgetAffectation du résultatLire la décision