En clair
- Surface
- 468 m²
… Allée du Meunier, parcelle cadastrée AA243 d'une superficie totale de 468 m², Madame la Maire demande au Conseil Municipal de donner son accord p …
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- Parcelle
- AA 243
… n de réserver le lot n°2 situé 6 Allée du Meunier, parcelle cadastrée AA243 d'une superficie totale de 468 m², Madame la Maire demande au Consei …
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- Lieu
- lotissement Ar Milin
… ration n°61-2023 du 7 décembre 2023 autorisant la vente de terrain au lotissement Ar Milin, VU la délibération n°64-2009 du 03 septembre 2009 fixant le montant …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« D'AUTORISER la vente du lot n°2 parcelle AA243 pour un montant de 16 848,00€ TVA sur marge incluse. - D'AUTORISER Madame la Maire à signer tous les documents se rapportant à cette cession. »
Montant cité :16 848 €
Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Kerfourn
16 rue de l'Argoat
56920 Kerfourn
02 97 38 36 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Laëtitia BRIZOUAL
Maire, Kerfourn
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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