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152 décisions
- 1 octobre 2026 · JosselinÀ vérifierPréemptionCompte-rendu des déclarations d'intention d'AlienerLa commune renonce à préempter349 m²Lire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinFinances et budgetAnnule et remplace pour erreur matérielle : Rénovation/Extension du Complexe sportif : plan de financement prévisionnel ajusté et demande de subventions (2026.10.01-23)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinFinances et budgetRénovation/Extension du complexe sportif -: plan de financement prévisionnel ajusté et demande de subventionLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinCommande publiqueRue du Porhoët - Lancement de la consultation de maitrise d'oeuvreLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinCulture et sportGestion et entretien d'ouvrages d'art de rétablissement de voies communales - Convention avec la Direction Interdépartementale des routes ouestLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinSubventions et associationsMaison Papegault - Convention avec la Fondation du Patrimoine pour la collecte de donsLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinCulture et sportConvention de partenariat relative à la mise en réseau des bibliothèques du territoire de Ploërmel CommunautéLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinAutresConvention de tir entre la gendarmerie nationale et la commune de JosselinLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinSocialSynthèse rapport social unique - bilan collectivité 2025Lire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinSocialModalités d'accomplissement de la journée de solidaritéLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinPersonnelInstauration des heures complémentaires et supplémentairesLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinPersonnelModalités de mise en oeuvre du compte personnel de formationLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinPersonnelConventionnement agent chargé de la fonction d'inspection santé - sécurité avec le centre de gestion du MorbihanLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinPersonnelCréation de deux postes de rédacteur territorial et suppression d'un poste d'adjoint administratif principal 2è classeLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinTarifsLoyer garage rue des Champs Carnats - fixation du tarifLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinTarifsParticipation à la sortie à Paris - Fixation du tarifLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinVoirie et travauxDénomination de rue Lotissement Rue Saint NicolasLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinSubventions et associationsAttribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier 1 rue NeuveLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinSubventions et associationsAttribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier 20 rue des trenteLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinSubventions et associationsAttribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - Dossier 11 rue des DevinsLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinÉlus et institutionsCompte rendu des décisions prises par le MaireLire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinÉlus et institutionsApprobation du précédent procès verbal du conseil municipal du 2 juillet 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · JosselinÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 6 juillet 2026 · JosselinÀ vérifierPréemptionCompte rendu des déclarations d'intention d'aliénerLa commune renonce à préempterLire la décision
- 2 juillet 2026 · JosselinVente de terrainVente de la parcelle sise rue des Devins200 000 €465 m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · JosselinCulture et sportCoupons sport et cultureLire la décision
- 2 juillet 2026 · JosselinCulture et sportContrat d'intervention pour l'animateur sportif de Ploërmel Communauté auprès du RBJ et CSJLire la décision
- 2 juillet 2026 · JosselinÉcoles et jeunesseConvention d'utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l'accueil de loisirs et l'espace jeunes et d'Anime tes vacances pour l'été 2026 et l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 2 juillet 2026 · JosselinEnvironnementConvention relative à l'entretien d'espaces vert et d'abords de voirie avec la commune de GuillacLire la décision
- 2 juillet 2026 · JosselinCommande publiqueConvention de prestation de services entre le Syndicat Scolaire du Pays de Josselin et ses communes membres pour la réalisation du déménagement de l'école élémentaireLire la décision