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159 décisions
- 13 novembre 2026 · Inzinzac-LochristPersonnelFINANCES - Coût horaire d'un agent communal du pôle technique et du service entretien-restauration pour refacturation pour l'année 2026Lire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristAutresAMÉNAGEMENT - Approbation du règlement de voirie et d'occupation du domaine public communalLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristSubventions et associationsVIE ASSOCIATIVE - Règlement d'attribution des subventions municipales aux associationsLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristSocialCITOYENNETÉ - Approbation de la convention de partenariat relative à l'Espace de Vie Sociale et aux modalités de refacturation de la villeLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Dispositif de signalement et de traitement des situations de violencesLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristÉlus et institutionsINSTANCES - Création de la Commission Communale pour l'Accessibilité et l'InclusionLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristAutresPOLICE MUNICIPALE - Création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la DélinquanceLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristFinances et budgetCITOYENNETÉ-INFORMATION - Bilan qualitatif et financier des évènement pour le 60ème anniversaire de la fermeture des ForgesLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristFinances et budgetFINANCES - Admission en non-valeur de produits irrécouvrablesLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristFinances et budgetFINANCES - Fixation des durées d'amortissement - Mise à jour du tableau à compter de novembre 2026 - Budget villeLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristTarifsFINANCES - Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz pour l'année 2026Lire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristFinances et budgetFINANCES - Décision modificative n°2-2026 - Investissement - Budget villeLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristFinances et budgetFINANCES - Décision modificative n°1-2026 - Fonctionnement - Budget villeLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristAutresINSTANCES - Modification de la composition de la Commission n°3 Environnement, Travaux, Aménagement, Urbanisme, Développement économique et ToursimeLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristPersonnelINSTANCES - Modification de la composition de la Commission n°2 Finances - Ressources humainesLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristÉlus et institutionsINSTANCES - Désignation du correspondant DéfenseLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristÉlus et institutionsINSTANCES - Désignation du correspondant MémoireLire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristÉlus et institutionsINSTANCES - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 07 octobre 2026Lire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristÉlus et institutionsINSTANCES - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 septembre 2026Lire la décision
- 10 novembre 2026 · Inzinzac-LochristÉlus et institutionsINSTANCES - Désignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 9 octobre 2026 · Inzinzac-LochristSocialFONCIER - LOGEMENT - PLH - Contrat de mixité sociale abaissant pour la période triennale 2026-2028Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Inzinzac-LochristFinances et budgetINTERCOMMUNALITÉ - Demande de fonds de concours du contrat territorial 2024-2028 pour la sécurisation de la voirie Allende/Croizat et EV RD 145 - 2ème trancheLire la décision
- 7 octobre 2026 · Inzinzac-LochristPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Approbation de la convention d'adhésion à la mission facultative du service intérimLire la décision
- 7 octobre 2026 · Inzinzac-LochristPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Approbation de la Convention d'adhésion à la mission de médiationLire la décision
- 7 octobre 2026 · Inzinzac-LochristPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Approbation de la convention pour le calcul des allocations ARELire la décision
- 7 octobre 2026 · Inzinzac-LochristPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Approbation de la convention pour la mise en oeuvre de la mission inspection Santé - Sécurité au TravailLire la décision
- 7 octobre 2026 · Inzinzac-LochristPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Approbation de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion 56Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Inzinzac-LochristÉlus et institutionsADMINISTRATION GENERALE - Règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 7 octobre 2026 · Inzinzac-LochristSocialFONCIER - Référentiel foncierLire la décision
- 7 octobre 2026 · Inzinzac-LochristSocialFONCIER - LOGEMENT - Convention d'engagement liée à une autorisation de déport de production de logements locatifs sociaux familiauxLire la décision