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136 décisions
- 3 novembre 2026 · InguinielVente de terrainCession d'un bien communal - vente du logement au 3 cité des AcaciasVente par la communeLire la décision
- 3 novembre 2026 · InguinielÉlus et institutionsMorbihan Energies - Rapport d'activités 2025Lire la décision
- 3 novembre 2026 · InguinielSocialMorbihan Habitat - Autorisation de vente de logementsLire la décision
- 3 novembre 2026 · InguinielCommande publiqueFDGDON - Renouvellement de la convention multiservicesLire la décision
- 3 novembre 2026 · InguinielFinances et budgetPEFC - Renouvellement d'adhésionLire la décision
- 3 novembre 2026 · InguinielPersonnelCentre de gestion du Morbihan - Convention pluriannuelle mission INTERIMLire la décision
- 3 novembre 2026 · InguinielPersonnelCentre de gestion du Morbihan - Convention pluriannuelle mission PAYELire la décision
- 3 novembre 2026 · InguinielPersonnelCentre de gestion du Morbihan - Convention pluriannuelle - M2decine du travailLire la décision
- 3 novembre 2026 · InguinielPersonnelCentre de gestion du Morbihan - Convention cadre pluriannuelleLire la décision
- 3 novembre 2026 · InguinielÉlus et institutionsApprobation du pv du 13.10.2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielTarifsTarifs au 01.10.2026 (service Animation) - Annule et remplaceLire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielFinances et budgetENEDIS - Rodp 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielPLU / PLUiDérogation à la règle du PLU - Changement de destination ([nom])Lire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielVoirie et travauxProgramme de Voirie rurale 2026 - Modification du plan de financement (annule et remplace)Lire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielPersonnelRH - Modification de le durée hebdomadaire de travail d'un agent technique territorialLire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielPersonnelRecrutement des agents contractuelsLire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielPersonnelTableau des effectifs au 01.10.2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielAutresAvis sur la dérogation au repos dominical des commercesLire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielTarifsTarifs au 01.10.2026 (service Animation)Lire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielTarifsTarifs au 01.10.2026 (restauration scolaire)Lire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielFinances et budgetAdmission en non-valeurLire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielFinances et budgetRER - Convention avec Bubry 2026-2028Lire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielAutresENEDIS - Convention de servitude de réseauxLire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielCommande publiqueMarchés d'assurance 2027-2030Lire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielVoirie et travauxRéhabilitation du presbytère - Avenants aux travauxLire la décision
- 13 octobre 2026 · InguinielÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 8 septembre 2026Lire la décision
- 8 septembre 2026 · InguinielAutresCentre d'intervention et de secours - Echange foncier avec Lorient AgglomérationLire la décision
- 8 septembre 2026 · InguinielFinances et budgetRégion - Convention de partenariat pour la gestion de la valorisation des CEE (annule et remplace)Lire la décision
- 8 septembre 2026 · InguinielFinances et budgetInstitution de la Taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 8 septembre 2026 · InguinielFinances et budgetDemande de subvention - cimetièreVoir la décision