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85 décisions
- 22 octobre 2026 · Île-d'ArzVoirie et travauxRemplace réhabilitation prieuré pour accueil services publics de proximité et secours urgenceLire la décision
- 22 octobre 2026 · Île-d'ArzVoirie et travauxRéhabilitation prieuré sur 2 niveaux pour accueil services publics de proximité et secours urgenceLire la décision
- 22 octobre 2026 · Île-d'ArzPersonnelComplémentaire santé et prévoyance pour les agents municipauxLire la décision
- 24 août 2026 · Île-d'ArzAcquisitionAcquisition parcelles WI0006 au Mounien et WA0013 à Berno aux consorts [nom]_Meter_[nom]Achat par la communeLire la décision
- 24 août 2026 · Île-d'ArzÉlus et institutionsGMVa_rapport activités 2025Lire la décision
- 24 août 2026 · Île-d'ArzTarifsPrise en charge différence tarif extérieur et quotient familial par commune Ile Arz pour accès TY MOUSS Séné_Familles ruralesLire la décision
- 24 août 2026 · Île-d'ArzÉcoles et jeunesseConvention accès enfants ile Arz aux activités ALSH SénéLire la décision
- 24 août 2026 · Île-d'ArzTarifsConvention restauration scolaire avec la ville de vannes et fixation tarifs pour 2026_2027Lire la décision
- 24 août 2026 · Île-d'ArzSubventions et associationsSubvention complémentaire festival des insulairesLire la décision
- 24 août 2026 · Île-d'ArzÉlus et institutionsDésignation référents semaine du golfe 2027Lire la décision
- 24 août 2026 · Île-d'ArzÉlus et institutionsDésignation remplaçants membres comité consultatif régulation circulationLire la décision
- 24 août 2026 · Île-d'ArzÉlus et institutionsDésignation membres CCLELire la décision
- 24 août 2026 · Île-d'ArzÉlus et institutionsDésignation membres Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 24 août 2026 · Île-d'ArzPersonnelRecensement campagne 2027_validation désignation référent et recrutement de 2 agentsLire la décision
- 24 août 2026 · Île-d'ArzPersonnelRemplacement temporaires agents article 3 1 loi du 26 01 1984Lire la décision
- 24 août 2026 · Île-d'ArzÉlus et institutionsDélégation au Maire annule et remplace la délibération D2026 26 du 27 03 2026Lire la décision
- 18 mai 2026 · Île-d'ArzÉlus et institutionsAnnexe délibération 2026_36 tableau des indemnités des élusLire la décision
- 18 mai 2026 · Île-d'ArzÉlus et institutionsRectificatif_membres de la commission appel offresLire la décision
- 18 mai 2026 · Île-d'ArzFinances et budgetApprobation passage au Compte financier unique (CFU)Lire la décision
- 18 mai 2026 · Île-d'ArzFinances et budgetAdmissions en non valeurLire la décision
- 18 mai 2026 · Île-d'ArzTarifsModification tarifs communaux camping pour saisonniersLire la décision
- 18 mai 2026 · Île-d'ArzAutresModification règlement campingLire la décision
- 18 mai 2026 · Île-d'ArzVoirie et travauxConvention Région délivrance cartes insulairesLire la décision
- 18 mai 2026 · Île-d'ArzÉlus et institutionsDésignation des représentants aux organismes extérieursLire la décision
- 18 mai 2026 · Île-d'ArzÉlus et institutionsAppel à candidature comité consultatif régulation de la circulationLire la décision
- 18 mai 2026 · Île-d'ArzCommande publiqueMembres de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 18 mai 2026 · Île-d'ArzÉlus et institutionsIndemnités allouées au Maire et aux adjointsLire la décision
- 30 mars 2026 · Île-d'ArzFinances et budgetDépenses de formation des membres du conseil municipalLire la décision
- 27 mars 2026 · Île-d'ArzÉlus et institutionsAnnexe délibération modifié - PV élections Maire et adjointsLire la décision
- 27 mars 2026 · Île-d'ArzÉlus et institutionsCharte élu localLire la décision