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AcquisitionAchat par la commune

Acquisition parcelles WI0006 au Mounien et WA0013 à Berno aux consorts [nom]_Meter_[nom]

Conseil municipal de Île-d'Arz · séance du lundi 24 août 2026 · transmis en préfecture le 31 août 2026

Titre officielacquisition parcelles WI0006 au Mounien et WA0013 à Berno aux consorts [nom]_Meter_[nom]

En clair

Parcelles
WI 6, WA 13
URBANISME — ACQUISITION DES PARCELLES [nom] WI0006 AU MOUNIEN ET WA0013 A BERNO Rapporteur : [particulier] …
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Lieu
Mounien
URBANISME — ACQUISITION DES PARCELLES [nom] WI0006 AU MOUNIEN ET WA0013 A BERNO Rapporteur : [particulier] …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Mounien — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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56840 Île-d'Arz

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Hervé LE BOURDIEC
Maire, Île-d'Arz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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