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Personnel

Complémentaire santé et prévoyance pour les agents municipaux

Conseil municipal de Île-d'Arz · séance du jeudi 22 octobre 2026 · transmis en préfecture le 23 octobre 2026

Les 3 décisions de cette séance

Titre officielcomplémentaire santé et prévoyance pour les agents municipaux

Lu par LicesComplémentaire santé et prévoyance pour les agents municipaux

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« d'adhérer à la convention-ve-pa PatioIT € DIT CO d'assurance collective à adhésion facultative des agents souscrit par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan, pour un effet au 1°" janvier 2027, auprès de l'organisme d'assurance ALLIANZ Vie, représentée par l'intermédiaire en assurance COLLECTEAM »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Article 1 »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Île-d'Arz

32 rue du Vrai Secours
56840 Île-d'Arz

02 97 44 31 14Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Hervé LE BOURDIEC
Maire, Île-d'Arz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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