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114 décisions
- 9 novembre 2026 · ÉtelPersonnelModification du régime d'astreinte des services municipauxLire la décision
- 9 novembre 2026 · ÉtelPersonnelModification de la valeur faciale des titres-restaurant et du taux de participation de la Commune au bénéfice des agents communauxLire la décision
- 9 novembre 2026 · ÉtelFinances et budgetAdoption du plan comptable M57 développé en remplacement du plan comptable M57 abrégé à compter du 1er janvier 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · ÉtelFinances et budgetAdmission en non-valeur des créances irrécouvrables BP 2026 CommuneLire la décision
- 9 novembre 2026 · ÉtelVoirie et travauxModification de l'objet et de la dénomination de la société publique locale Auray Carnac Quiberon TourismeLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelPréemptionDélibération portant instauration du droit de préemption urbainDroit de préemption : règlesLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelPersonnelRenouvellement de la convention de prestation pour la paie Centre de Gestion du MorbihanLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelFinances et budgetBudget Primitif 2026 Fongibilité des créditsLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelPersonnelAdhésion de la collectivité au service de calcul des allocations d'aide au retour à l'emploi du centre de gestionLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelÉlus et institutionsModification des commissionsLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelPersonnelRenouvellement de la convention cadre d'utilisation des missions facultatives du CDG 56Lire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelÉlus et institutionsModification de la délibération de répartition du montant des indemnités de fonction du Maire et des adjoints en application des articles L2123-20 et suivants du CGCTLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelÉlus et institutionsInstallation de deux nouveaux conseillers et modification du tableau du Conseil MunicipalLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelÉlus et institutionsModification du nombre d'adjointsLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelVoirie et travauxDénomination de rue : Lotissement rue des hortensiasLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelÉlus et institutionsModification des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelÉlus et institutionsModification des élus délégués aux organismes extérieursLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelÉlus et institutionsModification des membres de la commission de délégation de service publicLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelÉlus et institutionsModification des membres de la commission paritaire des marchés de plein airLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelPersonnelRenouvellement de la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 56Lire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelPersonnelMise à jour du tableau des effectifsLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelÉcoles et jeunesseMise à jour des montants de la participation de la Région au financement d'un aménagement piétonnier sécurisé de liaison entre l'internat des Lycées et le site d'hébergementLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune auprès du syndicat Morbihan EnergiesLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelSubventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle pour le NépalLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelSubventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle au fonds de soutien aux communes sinistrées par les incendies en GirondeLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelAutresCréation d'une page Facebook et Instagram officiellesLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelVoirie et travauxTravaux de voirie rue Pradic et Lofficial Autorisation de signer les AvenantsLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelEnvironnementPosition de la commune d'Étel sur le projet de raccordement électrique mutualisé des parcs éoliens flottants de la zone Bretagne SudLire la décision
- 28 septembre 2026 · ÉtelFinances et budgetAssociations - Demande de subventionsLire la décision
- 15 juin 2026 · ÉtelFinances et budgetConvention « Cinéfilous » 2026Lire la décision