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106 décisions
- 2 novembre 2026 · ElvenFinances et budgetRégularisation comptable d'une subvention au budget annexe Activités économiquesLire la décision
- 2 novembre 2026 · ElvenEnvironnementGMVA - Convention d'accompagnement Air Energie ClimatLire la décision
- 2 novembre 2026 · ElvenEnvironnementSPL Golfe Energies Renouvelables - Augmentation du capitalLire la décision
- 2 novembre 2026 · ElvenSocialPont information logement socialLire la décision
- 2 novembre 2026 · ElvenSocialContrat de mixité sociale 2026-2028Lire la décision
- 2 novembre 2026 · ElvenFinances et budgetRachat du portage foncier de l'îlot Rochefort à l'EPFBLire la décision
- 2 novembre 2026 · ElvenPersonnelCDG 56 - Renouvellement de la convention d'accès aux services facultatifsLire la décision
- 2 novembre 2026 · ElvenTarifsConvention avec le collège Simone Veil - Tarifs prévisionnels 2027Lire la décision
- 2 novembre 2026 · ElvenPersonnelCDG 56 - Renouvellement de la convention relative à la médecine du travailLire la décision
- 2 novembre 2026 · ElvenFinances et budgetRenouvellement de la convention portant sur la gestion des terrains de padelLire la décision
- 2 novembre 2026 · ElvenÉlus et institutionsMandat spécial pour participation au Salon des Maires 2026Lire la décision
- 2 novembre 2026 · ElvenÉlus et institutionsTableau des indemnités - ActualisationLire la décision
- 2 novembre 2026 · ElvenÉlus et institutionsElection d'un nouvel adjointLire la décision
- 21 septembre 2026 · ElvenAutresApprobation de servitudes au profit d'Enedis à KerpellecLire la décision
- 21 septembre 2026 · ElvenFinances et budgetAgrivoltaïsme - Prise de participationLire la décision
- 21 septembre 2026 · ElvenÉcoles et jeunesseModification du montant de participation aux fournitures scolaires pour l'école Saint-JosephLire la décision
- 21 septembre 2026 · ElvenÉcoles et jeunesseModification de la participation aux frais de fonctionnement de l'école Saint-JosephLire la décision
- 21 septembre 2026 · ElvenFinances et budgetInstauration de taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 21 septembre 2026 · ElvenSubventions et associationsSubvention exceptionnelle - Protection civileLire la décision
- 21 septembre 2026 · ElvenAutresRésiliation de l'adhésion à la fédération des Stations vertesLire la décision
- 21 septembre 2026 · ElvenÉlus et institutionsMandat spécial pour participation aux rencontres nationales des villages étapesLire la décision
- 21 septembre 2026 · ElvenÉlus et institutionsMandat spécial pour participation au Salon des Maires 2026Lire la décision
- 21 septembre 2026 · ElvenÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 21 septembre 2026 · ElvenÉlus et institutionsCréation et composition des commissions extramunicipalesLire la décision
- 21 septembre 2026 · ElvenÉlus et institutionsCréation et composition des commissions municipalesLire la décision
- 29 juin 2026 · ElvenAutresServitude d'eaux pluviales à KerprézéLire la décision
- 29 juin 2026 · ElvenÀ vérifierVente de terrainRétrocession d'espaces communs - [particulier]Achat par la communeLire la décision
- 29 juin 2026 · ElvenAcquisitionAcquisition foncière chemin des écoliers modifiéeAchat par la commune57 m²Lire la décision
- 29 juin 2026 · ElvenÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour le mandat 2026-2032Lire la décision
- 29 juin 2026 · ElvenÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au sein de la SAS Métha'ElvenLire la décision