En clair
- Surface
- 57 m²
… en partie et AE 306 en partie pour une surface totale d'environ 57 m² ; ➢ DE DIRE que les frais de géomètre s …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- AE 305, AE 306
… sieur et Madame [particulier], propriétaires des parcelles AE 305 et 306, de céder, à titre gratuit, une bande de terrain le long de l …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Elven
Place de Verdun
56250 Elven
02 97 53 31 13Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Luc LE TRIONNAIRE
Maire, Elven
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.