À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelles
- AD 245, AD 237, AD 241
… é à l'[particulier] de régulariser la rétrocession des parcelles AD 245 (278 m²), AD 237 (276 m²) et AD 241 (98 m²) correspondant à la voie …
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- Lieu
- rue Lucie Aubrac
… spaces communs composés de voirie, d'espaces verts et de plantations, rue Lucie Aubrac. La commune d'Elven souhaitant assurer une continuité dans ses voies …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Elven
Place de Verdun
56250 Elven
02 97 53 31 13Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Luc LE TRIONNAIRE
Maire, Elven
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.