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68 décisions
- 5 octobre 2026 · CléguerFinances et budgetProjet de convention annexé à la délibération n° 2026.047 du 5 octobre 2026Lire la décision
- 5 octobre 2026 · CléguerPersonnelProjet de convention jointe à la délibération n° 2026.046 du 5 octobre 2026Lire la décision
- 5 octobre 2026 · CléguerVente de terrainChemin de la Colline Sainte Anne - Cession parcellaireVente par la commune50 € / m²Lire la décision
- 5 octobre 2026 · CléguerPersonnelConvention d'adhésion à la mission facultative Paye du CdGLire la décision
- 5 octobre 2026 · CléguerPersonnelAdhésion à la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CdGLire la décision
- 5 octobre 2026 · CléguerPersonnelCréation et suppression de posteLire la décision
- 5 octobre 2026 · CléguerPersonnelRecrutements pour faire face à des accroissements temporaires des besoinsLire la décision
- 5 octobre 2026 · CléguerSubventions et associationsDistribution du Cleguerois - Compensation financière accordée à l'Amicale des retraitésLire la décision
- 5 octobre 2026 · CléguerFinances et budgetChapelle Notre Dame de Bonne Nouvelle - Travaux - Demandes de subventionsLire la décision
- 5 octobre 2026 · CléguerFinances et budgetDécision modificative n° 2 du budget primitifLire la décision
- 5 octobre 2026 · CléguerÉlus et institutionsMandats spéciaux - Complément aux délégations données au Maire par le Conseil municipalLire la décision
- 22 juin 2026 · CléguerÉlus et institutionsElection d'un sixième adjointLire la décision
- 22 juin 2026 · CléguerÀ vérifierPLU / PLUiModification simplifiée n° 2 du SCoT du Pays de Lorient - Avis de la CommuneLire la décision
- 22 juin 2026 · CléguerPersonnelTaux des agents promouvablesLire la décision
- 22 juin 2026 · CléguerÉcoles et jeunesseCréation d'un conseil municipal des jeunesLire la décision
- 22 juin 2026 · CléguerTarifsGRdF - Redevance d'occupation du domaine publicLire la décision
- 22 juin 2026 · CléguerFinances et budgetEspacil - Réhabilitation des logements sis place de l'Eglise - Garantie d'empruntLire la décision
- 22 juin 2026 · CléguerTarifsActualisation des loyers des logements communauxLire la décision
- 22 juin 2026 · CléguerSubventions et associationsReprésentation de la Commune auprès de l'association départementale des communes forestièresLire la décision
- 22 juin 2026 · CléguerÉlus et institutionsAdotion du réglement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 26 mai 2026 · CléguerVente de terrainKeryard - Déclassement et désaffectation d'une partie de chamin en vus de sa cession - Erreur matérielle dans l'identification des numéros de parcellesVente par la commune10 € / m²500 m²Lire la décision
- 26 mai 2026 · CléguerÀ vérifierVente de terrainDésaffectation et déclassement d'un chemin pour cessionVente par la commune10 € / m²500 m²Lire la décision
- 26 mai 2026 · CléguerVente de terrainCession d'un local 9 rue du Doued sous forme de LOAVente par la commune33 000 €Lire la décision
- 26 mai 2026 · CléguerVoirie et travauxRféction du pont de Kergonano - Convention avec la Commune de CalanLire la décision
- 26 mai 2026 · CléguerFinances et budgetTravaux de voirie 2026 - Demande de subventions au DépartementLire la décision
- 26 mai 2026 · CléguerFinances et budgetDécision modificative n° 1Lire la décision
- 26 mai 2026 · CléguerFinances et budgetApprobation du Compte financier unique (CFU) de l'année 2025Lire la décision
- 26 mai 2026 · CléguerÉlus et institutionsDésignation de représentants de la CommuneLire la décision
- 26 mai 2026 · CléguerÉlus et institutionsCCID - Propositions pour la composition de la CCIDLire la décision
- 26 mai 2026 · CléguerÉlus et institutionsDélégations données au Maire - Complément à la délibération 2026.018 du 20 mars 2026Lire la décision