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102 décisions
- 13 novembre 2026 · La Chapelle-NeuveFinances et budgetDemande de subvention_association les ch'amis du coeurLire la décision
- 13 novembre 2026 · La Chapelle-NeuveFinances et budgetDécision modificative N°1 - budget principal - État de Provissionnement des créancesLire la décision
- 13 novembre 2026 · La Chapelle-NeuveÉlus et institutionsDésignation des élus au comité de pilotage mobilité de baud communautéLire la décision
- 13 novembre 2026 · La Chapelle-NeuveFinances et budgetDemande de subvention exceptionnelle - accueil solidaritéLire la décision
- 13 novembre 2026 · La Chapelle-NeuvePersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 13 novembre 2026 · La Chapelle-NeuvePersonnelCréation poste service technique - agent de maîtrise - temps completLire la décision
- 13 novembre 2026 · La Chapelle-NeuveÉlus et institutionsRapport d'activités 2025 de baud communautéLire la décision
- 13 novembre 2026 · La Chapelle-NeuveEnvironnementRapport annuel prix et qualité SPANC _ année 2025Lire la décision
- 13 novembre 2026 · La Chapelle-NeuveEnvironnementRapport annuel prix et qualité service public élimination déchets Menagers_année 2025Lire la décision
- 13 novembre 2026 · La Chapelle-NeuveEnvironnementRapport annuel prix et qualité service assainissement collectif_année 2025Lire la décision
- 13 novembre 2026 · La Chapelle-NeuveÉlus et institutionsAdoption des PV des cm des 22 juin et 21 septembre 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · La Chapelle-NeuveAutresQuestions et informations diversesLire la décision
- 25 septembre 2026 · La Chapelle-NeuveAutresCircuit de Kornevec_inscription au PdiprLire la décision
- 25 septembre 2026 · La Chapelle-NeuveAutresProjet de service civiqueLire la décision
- 25 septembre 2026 · La Chapelle-NeuveAutresPrésentation du PADD_baud communautéLire la décision
- 25 septembre 2026 · La Chapelle-NeuveÉlus et institutionsFixation des limites sur certains articles des délégations du cm au maireLire la décision
- 25 septembre 2026 · La Chapelle-NeuveFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 25 septembre 2026 · La Chapelle-NeuveÉlus et institutionsApprobation des rapports de la CLECTLire la décision
- 25 septembre 2026 · La Chapelle-NeuveÉlus et institutionsDésignation d'un élu référent veilleur municipal_mission localeLire la décision
- 25 septembre 2026 · La Chapelle-NeuveÉlus et institutionsAdoption du procès verbal du 22 juin 2026Lire la décision
- 24 juillet 2026 · La Chapelle-NeuveAutresQuestions et informations diversesLire la décision
- 29 juin 2026 · La Chapelle-NeuveAutresProjet station cross training_air fitLire la décision
- 29 juin 2026 · La Chapelle-NeuveCulture et sportProjet coup de coeur ArcheoLire la décision
- 29 juin 2026 · La Chapelle-NeuveFinances et budgetReversement de la taxe d'aménagement_baud communautéLire la décision
- 29 juin 2026 · La Chapelle-NeuveFinances et budgetÉtat_créances éteintesLire la décision
- 29 juin 2026 · La Chapelle-NeuveFinances et budgetDemande de subvention exceptionnelle_club de fléchettes Geronimo [nom]Lire la décision
- 29 juin 2026 · La Chapelle-NeuveFinances et budgetDemande de subvention exceptionnelle_club de football les Paotred du TarunLire la décision
- 29 juin 2026 · La Chapelle-NeuveÉlus et institutionsCommission communale des impôts directsLire la décision
- 29 juin 2026 · La Chapelle-NeuveÉlus et institutionsAdoption du procès verbal du 04 mai 2026Lire la décision
- 23 juin 2026 · La Chapelle-NeuveÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au sein de la commission locale d'évaluation des charges transféréesLire la décision