Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« ADOPTE, à l'unanimité, le rapport 2025 retraçant l'activité de l'établissement, établi par les services de la communauté de communes de BAUD. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - La Chapelle-Neuve
14 rue Principale
56500 La Chapelle-Neuve
02 97 27 20 04Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Hélène LE GARS
Maire, La Chapelle-Neuve
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier13 novembre 2026Élus et institutionsDésignation des élus au comité de pilotage mobilité de baud communautéLire la décision
- même dossier25 septembre 2026AutresPrésentation du PADD_baud communautéLire la décision
- même dossier29 juin 2026Finances et budgetReversement de la taxe d'aménagement_baud communautéLire la décision
- même dossier25 novembre 2025Élus et institutionsRapport d'activités 2024 de baud communautéLire la décision
← Toutes les décisions de La Chapelle-NeuveUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler