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107 décisions
- 17 novembre 2026 · CaroCulture et sportDétermination du nom de la médiathèque communaleLire la décision
- 17 novembre 2026 · CaroVoirie et travauxConvention relative à l'entretien de la "voie romaine" avec la commune de MissiriacLire la décision
- 17 novembre 2026 · CaroCulture et sportDétermination des prix de vente des documents de la médiathèque communaleLire la décision
- 17 novembre 2026 · CaroCulture et sportAutorisation de supprimer des documents des fonds de la médiathèque municipaleLire la décision
- 17 novembre 2026 · CaroEnvironnementIndemnisation des piégeurs de ragondins et de rats musquésLire la décision
- 17 novembre 2026 · CaroFinances et budgetAutorisation au Maire pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement sur l'exercice 2026 avant le vote du budget 2027Lire la décision
- 17 novembre 2026 · CaroÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CaroAutresMise à jour Plan Communal de SauvegardeLire la décision
- 13 octobre 2026 · CaroÉlus et institutionsRèglement de fonctionnement des commissions extramunicipalesLire la décision
- 13 octobre 2026 · CaroÉlus et institutionsMandat spécial donné au Maire à l'occasion du Congrès des Maires de FranceLire la décision
- 13 octobre 2026 · CaroTarifsMise à jour des tarifs de la salle des fêtes à compter du 1er janvier 2027Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CaroFinances et budgetFixation des durées d'amortissement des biens de la collectivité soumis à nomenclature M49 à compter du 1er janvier 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CaroFinances et budgetFixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CaroÉlus et institutionsApprobation du procés-verbal de la séance du 15 septembre 2026Lire la décision
- 15 septembre 2026 · CaroEnvironnementProposition de coupes de bois - exercice 2027Lire la décision
- 15 septembre 2026 · CaroTarifsRedevance d'occupation du domaine publicLire la décision
- 15 septembre 2026 · CaroSubventions et associationsSubventions aux associations extra communales - Exercice 2026Lire la décision
- 15 septembre 2026 · CaroEnvironnementConvention pour la facturation et de recouvrement des redevances d'assainissement collectif municipales avec la SAURLire la décision
- 15 septembre 2026 · CaroSubventions et associationsSubventions aux associations communales - Exercice 2026Lire la décision
- 15 septembre 2026 · CaroAutresApprobation des procès-verbaux des séances des 21 juillet et 25 août 2026Lire la décision
- 21 juillet 2026 · CaroAutresConvention d'occupation du domaine public - Electric 55 chargingLire la décision
- 21 juillet 2026 · CaroSubventions et associationsNomination de deux administrateurs auprès du Comité des fêtes de CaroLire la décision
- 21 juillet 2026 · CaroÉlus et institutionsFusion des commissions Citoyenneté et affaires associatives et sportivesLire la décision
- 21 juillet 2026 · CaroCulture et sportModification du réglement de fonctionnement de la médiathèque communaleLire la décision
- 21 juillet 2026 · CaroFinances et budgetAcquisition d'un véhicule électrique et demande de subventionsLire la décision
- 21 juillet 2026 · CaroVente de terrainModification de la délibération n°2026-67 - Cession de parcelle - Lieu-dit La HutteVente par la communeLire la décision
- 21 juillet 2026 · CaroVoirie et travauxProgramme de voirie - Approbation du programme de réfection et de mise en sécurité de la voirie communale - Demande de subventionsLire la décision
- 21 juillet 2026 · CaroVoirie et travauxDemande de prêt pour la construction d'une salle associativeLire la décision
- 21 juillet 2026 · CaroÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · CaroVente de terrainCession de parcelle - Lieu-dit La HutteVente par la commune1 € / m²990 m²Lire la décision