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125 décisions
- 4 novembre 2026 · BadenAutresAutres domaines de compétences — Autres compétences des communesLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenPersonnelPersonnel communal Convention pour la mise en uvre de la mission Inspection santé sécurité au travail (ACFI)Lire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenPersonnelPersonnel communal Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du MorbihanLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenPersonnelPersonnel communal Modification du tableau des emplois et des effectifs Avancements de gradeLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenPersonnelPersonnel communal Détermination du taux de promotion pour les avancements de gradeLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenFinances et budgetAdmissions en non-valeur Budget annexe des mouillagesLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenFinances et budgetAdmissions en non-valeur Budget principalLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenCommande publiqueOrganisation d'une consultation pour une mission de conseil et d'assistance en assurancesLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenCommande publiqueConstitution d'un groupement de commandes publiques entre la Commune de BADEN et le Centre communal d'action sociale de BADEN Marché public d'assurancesLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenEnvironnementConvention d'adhésion au service de conseil Air Energie Climat (AEC) avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération Accompagnement des communes dans la transition énergétique et l'adaptationLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenEnvironnementRecul du trait de côte Intégration de la Commune de BADEN à la liste du décret érosionLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenSubventions et associationsConvention de partenariat entre la Commune de BADEN et l'association Unis-cité Programme Ecovolonterre 2026-2027Lire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenÉlus et institutionsAvenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la création d'un réseau de chaleur biomasse, de gestion et d'exploitation des réseaux de production, de livraison calorifique surLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenSocialSociété Publique Locale Golfe Energies Renouvelables Augmentation du capital social de la sociétéLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenÉlus et institutionsElection d'un adjoint au maireLire la décision
- 4 novembre 2026 · BadenÉlus et institutionsMaintien ou non dans ses fonctions d'un adjoint au maire suite au retrait de ses délégationsLire la décision
- 25 septembre 2026 · BadenAutresAutres domaines de compétences — Autres compétences des communesLire la décision
- 25 septembre 2026 · BadenÉlus et institutionsRapport annuel d'activités - Golfe du Morbihan Vannes Agglomération - Année 2025Lire la décision
- 25 septembre 2026 · BadenFinances et budgetModificative n°22026 Budget annexe des mouillagesLire la décision
- 25 septembre 2026 · BadenFinances et budgetModification du résultat global 2025 du budget annexe des mouillagesLire la décision
- 25 septembre 2026 · BadenFinances et budgetModificative n°22026 Budget principalLire la décision
- 25 septembre 2026 · BadenCulture et sportAnnulation de l'autorisation de programme « Construction d'un pôle sportif »Lire la décision
- 25 septembre 2026 · BadenSocialConvention de mise à disposition de mobilier de collecte « hors foyer » - Golfe du Morbihan Vannes AgglomérationLire la décision
- 25 septembre 2026 · BadenEnvironnementConvention avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace publicLire la décision
- 25 septembre 2026 · BadenÉcoles et jeunesseCréation du Conseil municipal des jeunesLire la décision
- 25 septembre 2026 · BadenÉlus et institutionsFonctionnement du Conseil municipal Adoption du règlement intérieurLire la décision
- 25 septembre 2026 · BadenÉlus et institutionsModification de la composition des commissions municipalesLire la décision
- 25 septembre 2026 · BadenÉlus et institutionsInstallation d'un nouveau conseiller municipalLire la décision