Ce que l'on sait
- Thème
- Commande publique
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Marchés publics
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Baden
3 place Weilheim
56870 Baden
02 97 57 00 95Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Christophe BÉDARD
Maire, Baden
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier4 novembre 2026Subventions et associationsConvention de partenariat entre la Commune de BADEN et l'association Unis-cité Programme Ecovolonterre 2026-2027Lire la décision
- même dossier1 juillet 2026Finances et budgetProtocole transactionnel entre la Commune de Baden, le groupe MABIMMO [nom] PROMOTION et M. [particulier] BRASLire la décision
- même dossier13 mai 2026PersonnelPersonnel communal Dispositions relatives au Comité social territorial commune entre la Commune et le Centre communal d'action sociale de BADENLire la décision
← Toutes les décisions de BadenUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler