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79 décisions
- 16 novembre 2026 · Le Vivier-sur-MerÉcoles et jeunesseRèglement intérieur du temps périscolaireLire la décision
- 16 novembre 2026 · Le Vivier-sur-MerTarifsTarifs cimetière 2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · Le Vivier-sur-MerÉlus et institutionsApprobation du rapport 2025 de la communauté de communes de dolLire la décision
- 16 novembre 2026 · Le Vivier-sur-MerEnvironnementApprobation du rapport du SPANC 2025Lire la décision
- 16 novembre 2026 · Le Vivier-sur-MerEnvironnementVote de la Contrevaleur 2027 relative à la redevance de performance de l'assainissement collectifLire la décision
- 28 septembre 2026 · Le Vivier-sur-MerEnvironnementReconduction de la convention communautaire pour la gestion des déchetsLire la décision
- 28 septembre 2026 · Le Vivier-sur-MerPersonnelModification de deux postes d'agent technique d'entretien et ATSEMLire la décision
- 28 septembre 2026 · Le Vivier-sur-MerVoirie et travauxRénovation de l'aire de camping-carLire la décision
- 28 septembre 2026 · Le Vivier-sur-MerPersonnelDébat obligatoire sur la protection sociale complémentaireLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le Vivier-sur-MerSubventions et associationsSubventions EDF pour les climatiseursLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le Vivier-sur-MerPersonnelModification de deux postes d'agent technique d'entretien et périscolaireLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le Vivier-sur-MerVoirie et travauxApprobation du rapport du SDE 35-éclairage publicLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le Vivier-sur-MerVoirie et travauxAccord de principe - effacement des réseaux pêcherie rois FerchauderieLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le Vivier-sur-MerÉlus et institutionsNomination des membres de la CLECTLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le Vivier-sur-MerEnvironnementApprobation du rapport assainissement 2025Lire la décision
- 5 juin 2026 · Le Vivier-sur-MerPersonnelModifications d'un poste ATSEM et d'un poste d'agent d'entretien non permanents BLire la décision
- 5 juin 2026 · Le Vivier-sur-MerÉlus et institutionsModification des délégués au syndicat des bassins côtiersLire la décision
- 5 juin 2026 · Le Vivier-sur-MerEnvironnementNomination d'un délégué au FgdonLire la décision
- 5 juin 2026 · Le Vivier-sur-MerTarifsTarifs assainissement au 1ER août 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Le Vivier-sur-MerTarifsTarifs du marche hebdomadaire au 1ER juillet 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Le Vivier-sur-MerTarifsTarifs de cantine et garderie au 1ER septembre 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Le Vivier-sur-MerÉlus et institutionsModifications des délégations du conseil accordées au maireLire la décision
- 5 juin 2026 · Le Vivier-sur-MerFinances et budgetBudget assainissement - décision modificative 1Lire la décision
- 5 juin 2026 · Le Vivier-sur-MerÉlus et institutionsAdoption du règlement du conseil municipalLire la décision
- 5 juin 2026 · Le Vivier-sur-MerPersonnelModifications d'un poste ATSEM et d'un poste d'agent d'entretien non permanentsLire la décision
- 5 juin 2026 · Le Vivier-sur-MerÉlus et institutionsÉlections des délégués sénatoriauxLire la décision
- 7 avril 2026 · Le Vivier-sur-MerPréemptionInstauration du droit de préemption sur les commercesDroit de préemption : règlesLire la décision
- 7 avril 2026 · Le Vivier-sur-MerÉcoles et jeunesseDispositif argent de poche-modification de l'âge d'inscriptionLire la décision
- 7 avril 2026 · Le Vivier-sur-MerTarifsModification des tarifs du cimetière à compter du 8 avril 2026Lire la décision
- 7 avril 2026 · Le Vivier-sur-MerPersonnelModification du temps de travail d'un poste d'agent d'entretienLire la décision