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63 décisions
- 10 novembre 2026 · TrévérienÉlus et institutionsFixation du nombre d'adjointsLire la décision
- 10 novembre 2026 · TrévérienÉlus et institutionsIndemnités de fonction du Maire et des Adjoints 10/11/2026Lire la décision
- 10 novembre 2026 · TrévérienÉlus et institutionsNomination aux commissions communales 10/11/2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · TrévérienFinances et budgetDemande de subvention aniamiton petites commune CCBRLire la décision
- 13 octobre 2026 · TrévérienPersonnelSuppression d'emplois permanentsLire la décision
- 13 octobre 2026 · TrévérienFinances et budgetBudget communalLire la décision
- 13 octobre 2026 · TrévérienAutresTaxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 13 octobre 2026 · TrévérienCommande publiqueAppel d'offre pour étude de faisabilité Amenagmeent centre bourg et extension Urnaine : choix candidatLire la décision
- 13 octobre 2026 · TrévérienPersonnelMise à jour tableau des effectifsLire la décision
- 8 septembre 2026 · TrévérienVente de terrainVente de parcellesVente par la commune7 800 €30 € / m²Lire la décision
- 8 septembre 2026 · TrévérienPersonnelDébat relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 8 septembre 2026 · TrévérienPersonnelMise à jour du Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 8 septembre 2026 · TrévérienTarifsTarif du repas des ainés et colis 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · TrévérienFinances et budgetAdmission des titres de recettes en non valeurLire la décision
- 30 juin 2026 · TrévérienFinances et budgetDemande de subvention tourisme et transitions de la région BretagneLire la décision
- 30 juin 2026 · TrévérienTarifsTarif des concession au cimetière et règlementLire la décision
- 30 juin 2026 · TrévérienEnvironnementChoix du mode de gestion pour l'assainissement collectifLire la décision
- 30 juin 2026 · TrévérienPersonnelAdhésion à la procédure de Mpo avec le CDG35Lire la décision
- 30 juin 2026 · TrévérienAutresAppel d'offre pour étude de faisabilité Amenagmeent centre bourg et extension UrnaineLire la décision
- 30 juin 2026 · TrévérienPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG35Lire la décision
- 8 juin 2026 · TrévérienÉlus et institutionsDesignation des delegues senatoriauxLire la décision
- 2 juin 2026 · TrévérienPLU / PLUiAvis sur le projet arrete de PLUi de la CCBRLire la décision
- 2 juin 2026 · TrévérienCommande publiqueChoix de la societe pour Mission AMO renouvellement DSP assanissementLire la décision
- 2 juin 2026 · TrévérienPersonnelCréation emplois permanents dans la filiere animation "responsable ALSH"Lire la décision
- 2 juin 2026 · TrévérienTarifsTarif des services périscolaires et extrascolaires pour 2026/27Lire la décision
- 2 juin 2026 · TrévérienÉcoles et jeunesseDispositif argent de pocheLire la décision
- 2 juin 2026 · TrévérienTarifsTarifs pour photcocopiesLire la décision
- 2 juin 2026 · TrévérienTarifsTarif pour occupation du domaine publicLire la décision
- 2 juin 2026 · TrévérienTarifsTarifs des salles communalesLire la décision
- 28 avril 2026 · TrévérienÉlus et institutionsAnnulé et remplace indemnité du maire et des adjointsLire la décision