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59 décisions
- 24 septembre 2026 · Saint-PernCulture et sportTravaux salle polyvalente suite dégât des eauxLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PernFinances et budgetDemande de subvention de la nef des fous pour les Apero ZiquesLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PernFinances et budgetDemande de subvention du comité des fêtes de La Chapelle-Blanche pour le relais du petit PoucetLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PernSubventions et associationsDemande de partenariat Solidari TrailLire la décision
- 24 septembre 2026 · Saint-PernÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) de la séance du cm du 02 juillet 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-PernVoirie et travauxRégularisation voie finalisation route de ChantecleLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-PernÀ vérifierVente de terrainPortion de voie à la métairie d'Ahaut déclassement et cessionVente par la commune102 m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-PernVoirie et travauxRégularisation de la voie chemin le RocheletLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-PernPersonnelSuppression poste adjoint technique Ppal 1Eré classé et Maj tableau des effectifsLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-PernÉlus et institutionsModification poste adjoint animation principal de 2Eme classéLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-PernPersonnelCréation poste adjoint animation principal de 2Eme classéLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-PernÉlus et institutionsModification poste adjoint technique création 18.55/35Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-PernÉlus et institutionsModification poste adjoint technique création 27.92/35Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-PernVoirie et travauxSDE effacement de réseaux rue de la Ville Gautier Étude détaillée chiffréeLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-PernÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) de la séance du cm du 05 juin 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-PernÉlus et institutionsDélégation à Mme la maire pour l'acquisition d'un véhiculeLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-PernÉlus et institutionsCommunauté de communes Saint-Méen Montauban désignation des membres de la CLECTLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-PernAutresDésaffectation et déclassement du domaine public d'une parcelle résidence des MerisiersLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-PernEnvironnementDépassement taux de tolérance - travaux création d'une liaison douce entre Plouasne et St Pern avec renouvellement du réseau d'assainissement collectif des eaux uséesLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-PernCommande publiqueCommunauté de communes groupement de commandes pour l'entretien de la voirieLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-PernFinances et budgetDemandes de subventions d'associationsLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-PernÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) de la séance du cm du 21 avril 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-PernÉlus et institutionsÉlections sénatoriales désignation des délégués titulaires et des délégués suppléantsLire la décision
- 21 avril 2026 · Saint-PernPersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoireLire la décision
- 21 avril 2026 · Saint-PernPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultativesLire la décision
- 21 avril 2026 · Saint-PernÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs 2026Lire la décision
- 21 avril 2026 · Saint-PernÉlus et institutionsDésignation d'un représentant eurêkaLire la décision
- 21 avril 2026 · Saint-PernÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à déclicLire la décision
- 21 avril 2026 · Saint-PernFinances et budgetDevis travaux logements résidence la Gerbe d'or et Demande fonds de concoursLire la décision
- 21 avril 2026 · Saint-PernÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) de la séance du cm du 02 avril 2026Lire la décision