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183 décisions
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandAcquisitionAliénation et Cession : autorisation signature acte de cession et acquisition de propriétés non bâtiesAchat par la commune9 € / m²113 m²Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉlus et institutionsListe des délibérations du conseil municipal du 2 novembre 2026Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉlus et institutionsInformation sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à l'article L.2122-23 du CGCT. Période du 27 août 2026 au 15 octobre 2026Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandPersonnelPersonnel municipal : attribution de bons - cadeaux de fin d'années aux agents à compter de l'année 2026Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandPersonnelFixation de la valeur et conditions d'attribution des bons d'achats pour les cadeaux des Fêtes de fin d'année des enfants du personnel municipal et des sapeurs-pompiers du Centre de Secours du Saint-Méen-le-Grand à compter de l'année 2026Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandPersonnelPersonnel Municipal Protection Sociale Complémentaire : tenue du débat obligatoireLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandPersonnelPersonnel Municipal - Police Municipale : régime indemnitaireLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandSubventions et associationsVersement des subventions de fonctionnement et exceptionnelles et participations à verser à diverses associations et/ou divers organismes pour l'exercice 2026 : 4ième sérieLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉlus et institutionsDésignation d'un membre du Conseil Municipal en qualité de « Correspondant Incendie et secours » auprès du Service Départemental d'Incendie et Secours d'Ille et Vilaine (SDIS 35)Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandEnvironnementEnvironnement Label « Les Territoires s'engagent pour la nature en Bretagne » : Dossier de candidatureLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉlus et institutionsMandat spécial pour représenter la commune et pour participer « au 108ième Congrès des Maires et des Présidents d'Intercommunalité de France » du 24 au 26 novembre 2026Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandAutresRenouvellement du label « village étape » auprès de la Fédération Française Village-étapeLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉcoles et jeunesseConseil Municipal des Jeunes MévennaisLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandFinances et budgetCommunauté de Communes Saint-Méen Montauban : Mise à jour convention financière Programme Petites Villes de Demain (PVD)Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉcoles et jeunesseIntercommunalité Petite Enfance : convention de reversement des compensations financières des charges d'accueil des jeunes enfants à la Communauté de Communes Saint-Méen MontaubanLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉlus et institutionsIntercommunalité : rapport d'activités 2025 Communauté de Communes Saint-Méen MontaubanLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉlus et institutionsIntercommunalité : rapport d'activités 2025 Pays de BrocéliandeLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉlus et institutionsApprobation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2026Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandAutresSPR prescription modficationLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandSubventions et associationsSubventions 3ième sérieLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandAutres[nom] immobilier 2025Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉlus et institutionsMandat Rencontres Villages EtapesLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandEnvironnementCandidature Label TEN autorisationLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉlus et institutionsInformations délégations au MaireLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandFinances et budgetPertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉlus et institutionsListe délibérations CM 260914Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉlus et institutionsInfos délégations au MaireLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandFinances et budgetPertes créances irrécouvrablesLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Méen-le-GrandÉlus et institutionsRéférent sécurité routièreLire la décision