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- 14 octobre 2026 · Saint-Briac-sur-MerVoirie et travauxRapport annuel du SDE 35 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Briac-sur-MerAutresDélibération approuvant le principe de l'expropriation de l'immeuble sis 1 Rue de Lancieux à Saint Briac sur mer (35800) sur les parcelles cadastrées section AR N° 17,18 et 128Lire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Briac-sur-MerAcquisitionAcquisition de parcelleAchat par la communeLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Briac-sur-MerPersonnelPersonnel de la F.P.T - PersonnelLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Briac-sur-MerTarifsTarifs séjoursLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Briac-sur-MerTarifsVente entrées piscine Aquamalo tarif préférentiel pour les BriacinsLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Briac-sur-MerSocialSolidarité en faveur des communes sinistréesLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Briac-sur-MerAutresProjet d'aménagement du département 35 au Port HueLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Briac-sur-MerÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Briac-sur-MerÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant défenseLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Briac-sur-MerAutresApprobation d'un protocole transactionnel entre la commune de St Briac la société POP-UP Presse et la société service presse Lé relatif au bail commercial du local situé au 5 rue de la MaireLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Briac-sur-MerAutresRésiliation de la convention d'exploitation et d'occupation du domaine public de l'établissement petite restauration Bd du BéchetLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Briac-sur-MerVoirie et travauxConvention navette CCCELire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Briac-sur-MerPersonnelAdhésion de la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en uvre par le CDGLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Briac-sur-MerPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Briac-sur-MerPersonnelPersonnel de la F.P.T - PersonnelLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Briac-sur-MerÉcoles et jeunesseModalités d'utilisation des pass' jeunesLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Briac-sur-MerÉcoles et jeunesseConvention dépenses école des Cap HorniersLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Briac-sur-MerÉcoles et jeunesseComplément activités scolaires école Sainte AnneLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Briac-sur-MerSubventions et associationsSubvention - OGEC 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Briac-sur-MerFinances et budgetBudget rattache port de plaisanceLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Briac-sur-MerFinances et budgetCompte financier unique- Budget rattaché port de plaisance 2025Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Briac-sur-MerTarifsTarifs périscolaires 2026/2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Briac-sur-MerÉlus et institutionsSénatoriales. Élection des délégués et suppléantsLire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-Briac-sur-MerPersonnelPersonnel F.P.T - Personnel saisonnierLire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-Briac-sur-MerPersonnelPersonnel de la F.P.TLire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-Briac-sur-MerFinances et budgetPrêt bancaire - ContratLire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-Briac-sur-MerTarifsTarifs séjours été AdosLire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-Briac-sur-MerAutresConvention ENEDISLire la décision