Aller aux résultats (158)
158 décisions
- 8 octobre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierSocialAnalyse des besoins sociauxVoir la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierFinances et budgetDécision modificativeVoir la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierFinances et budgetFixation des cadences d'amortissementVoir la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierFinances et budgetOuverture d'un compte à termeVoir la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierFinances et budgetPrix du repas des aînésVoir la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierFinances et budgetBudget principal : décision modificative n°2Voir la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierSubventions et associationsAdhésion à l'association Promotion Santé BretagneVoir la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierFinances et budgetBudget principal : demandes d'admission en non-valeurVoir la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierAutresPrésentation du dispositif « Mois sans tabac »Voir la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierÉlus et institutionsAdoption du règlement du conseil municipalVoir la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierFinances et budgetMise à disposition de l'Espace Bel Air à titre gracieux pour les 10 ans du Cormier LudiqueVoir la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierFinances et budgetMise à disposition de l'Espace Bel Air à titre gracieux pour les 170 ans des pompiers de SADCVoir la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierFinances et budgetSollicitation d'une subvention d'acquisition de matérielVoir la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierFinances et budgetDécision modificative pour prise en compte des écritures d'amortissementVoir la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierTarifsCorrection des tarifs de la saison culturelleVoir la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierCommande publiqueMarché construction salle de danse et rénovation mairieVoir la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierZAC et aménagementAdoption des objectifs et modalités de la concertation sur le nouveau projet d'aménagement des jardins du Champ de Foire900 m²Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierTarifsLocation de salle : tarif de location de la salle La RamoucèleVoir la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierÉlus et institutionsNomination des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierPersonnelMois sans tabac : création d'un emploi de vacataireLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierFinances et budgetCréation de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Voir la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierCommande publiqueMarché construction d'une salle de danse : non restitution de la retenue de garantieVoir la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierCommande publiqueMarché de travaux de la mairie : non restitution de la retenue de garantie à l'entreprise COBACVoir la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierÉlus et institutionsMembres des commissions extra communalesVoir la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-Aubin-du-CormierÉlus et institutionsNomination des membres du Conseil des SagesVoir la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Aubin-du-CormierVente de terrainCompromis de vente salle quartier Eugène ChasleLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Aubin-du-CormierCulture et sportConvention de co-organisation d'évènements culturelsLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Aubin-du-CormierPersonnelCréation de poste-modification des effectifsLire la décision
- 6 juillet 2026 · Saint-Aubin-du-CormierFinances et budgetGarantie de l'emprunt souscrit par la SA HLM Les Foyers (annule et remplace)Lire la décision