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110 décisions
- 19 octobre 2026 · Le RheuÀ vérifierZAC et aménagementZAC de la Trémelière - Compte Rendu annuel à la collectivité 2025620 000 m²Lire la décision
- 19 octobre 2026 · Le RheuCulture et sportRévision du règlement intérieur de la médiathèqueLire la décision
- 19 octobre 2026 · Le RheuAutresOuverture exceptionnelle des commerces en 2027Lire la décision
- 19 octobre 2026 · Le RheuFinances et budgetBudget annexe "ZAC des Acquêts" - Décision modificative n°1Lire la décision
- 19 octobre 2026 · Le RheuFinances et budgetClôture du budget annexe "ZAC des Acquêts"Lire la décision
- 19 octobre 2026 · Le RheuÉlus et institutionsTransfert du réseau FOR - Rapport de la CLECT du 10 septembre 2026Lire la décision
- 19 octobre 2026 · Le RheuÉlus et institutionsDésignation des délégués de la commune au Conseil d'Administration d'Agora - ModificationLire la décision
- 19 octobre 2026 · Le RheuÉlus et institutionsModification des compositions des commissions municipalesLire la décision
- 21 septembre 2026 · Le RheuVente de terrainRésidence Georges Brassens - Cession de deux garagesVente par la commune20 000 €Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Le RheuVente de terrainINRAE- Renonciatin à l'accession des bâtiments des chemins menant à Mejusseaume et à la Motte au VicomteVente par la communeLire la décision
- 21 septembre 2026 · Le RheuÀ vérifierZAC et aménagementProjet d'aménagement ARC - Convention de rétrocession des espaces publics29 162 m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Le RheuPersonnelCréations - suppressions de postesLire la décision
- 21 septembre 2026 · Le RheuSubventions et associationsAvenant à la convention de répartition des dépenses et des subventions du réseau parentalité 35 entre les communes de la CTG dans le cadre de la quinzaine de la parentaltéLire la décision
- 21 septembre 2026 · Le RheuÉcoles et jeunesseMise en place du dispositif "chantiers à caractère éducatif" dit "argent de poche"Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Le RheuÉcoles et jeunesseContribution annuelle 2026 versée à l'OGEC au titre de la prise en charge des dépenses de fonctionnement des classes sous contrat d'association de l'école privée Ste MarieLire la décision
- 21 septembre 2026 · Le RheuFinances et budgetInstauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation en remplacement de la Taxe d'Habitation sur les Logements VacantsLire la décision
- 21 septembre 2026 · Le RheuAutresConseil Citoyen pour l'Urbanisme - Renouvellement et modalités de fonctionnementLire la décision
- 21 septembre 2026 · Le RheuFinances et budgetZAC des Acquêts - Clôture de la ZAC, approbation du bilan, affectation du résultat et suppression du périmètreLire la décision
- 21 septembre 2026 · Le RheuSubventions et associationsSolidarité avec la Gironde - Subvention exceptionnelleLire la décision
- 21 septembre 2026 · Le RheuFinances et budgetPrise en charge des frais d'obsèques d'une personne dépourvue de ressources suffisantesLire la décision
- 21 septembre 2026 · Le RheuÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil Municipal pour le mandat 2026-2032Lire la décision
- 29 juin 2026 · Le RheuÉlus et institutionsDésignation d'un représentant de la commune au conseil de l'exploitation agricole du lycée Théodore MonodLire la décision
- 29 juin 2026 · Le RheuAcquisitionAcquisition de la propriété sise 4 avenue des Bruyères - Approbation de la convention de mise en réserveLire la décision
- 29 juin 2026 · Le RheuEnvironnementCollectivité Eau du Bassin Rennais - Renouvellement de la convention cadreLire la décision
- 29 juin 2026 · Le RheuAutresParc La Clairière d'Apigné - Nomination de l'étangLire la décision
- 29 juin 2026 · Le RheuPersonnelMise en place du contrat d'engagement éducatifLire la décision
- 29 juin 2026 · Le RheuPersonnelAccueil de loisirs - Grille de rémunération des animateurs vacatairesLire la décision
- 29 juin 2026 · Le RheuFinances et budgetBudget principal - Décision Modificative n°1Lire la décision
- 29 juin 2026 · Le RheuFinances et budgetAdmission en non-valeur - Créances irrécouvrablesLire la décision
- 29 juin 2026 · Le RheuTarifsRévision des tarifs des services périscolaires et restauration pour l'année 2026-2027Lire la décision