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124 décisions
- 19 novembre 2026 · PleugueneucFinances et budgetTravaux de voirie rue d'Amor RD 75 et demande de financement auprès du DépartementLire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucFinances et budgetSuivi technique pour la réalisation du schéma directeur des eaux usées et des eaux pluviales et demande de subvention auprès de l'agence de l'eauLire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucPersonnelRémunération des agents recenseurs 2027Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucEnvironnementContre valeur 2027 redevance performance des réseaux de l'assainissement collectifLire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucTarifsActualisation des tarifs Budget assainissement 2027Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucFinances et budgetActualisation du montant du fermage des terres et des landes communalesLire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises en vertu des délégations données le Conseil municipal octobre 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucÉlus et institutionsApprobation du compte rendu séance du 13 octobre 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucCommande publiqueRésultats consultation pour la réalisation du schéma directeur des eaux usées et des eaux pluvialesLire la décision
- 30 octobre 2026 · PleugueneucÉcoles et jeunesseCréation d'un CMJ et règlement intérieurLire la décision
- 30 octobre 2026 · PleugueneucCommande publiqueLancement marché rue d'ArmorLire la décision
- 30 octobre 2026 · PleugueneucVoirie et travauxMaintenance de l'orgue et travaux restauration de l'instrumentLire la décision
- 22 octobre 2026 · PleugueneucFinances et budgetEtude de faisabilité bâtiments communaux et aménagement zone UE : résultats et demande de financement Ambitions communesLire la décision
- 22 octobre 2026 · PleugueneucÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises en vertu des délégations données le Conseil municipal septembre 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026 · PleugueneucPersonnelAdhésion prévoyance maintien salaire via CDG35 à compter du 1er janvier 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026 · PleugueneucÉlus et institutionsApprobation du compte rendu séance du 1er septembre 2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PleugueneucÉlus et institutionsCommission ad hoc Plan Communal de SauvegardeLire la décision
- 17 septembre 2026 · PleugueneucVoirie et travauxLancement de l'étude détaillée pour la rénovation globale de l'éclairage publicLire la décision
- 17 septembre 2026 · PleugueneucÉlus et institutionsMaintien du transfert de la compétence de l'éclairage public au profit du SDE35Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PleugueneucFinances et budgetRemplacement filets de but et panneau basket lotissement La RochelleLire la décision
- 17 septembre 2026 · PleugueneucFinances et budgetRenouvellement des aires de jeux lotissement La Rochelle et La Champagne du Moulin à ventLire la décision
- 17 septembre 2026 · PleugueneucCommande publiqueLibération anticipée retenue de garantie Lot serrurerie Marché clôture Groupe scolaireLire la décision
- 17 septembre 2026 · PleugueneucÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises en vertu des délégations données le Conseil municipal été 2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PleugueneucÉlus et institutionsApprobation du compte rendu séance du 07 juillet 2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PleugueneucFinances et budgetPurge rue de la PlaineLire la décision
- 17 septembre 2026 · PleugueneucSubventions et associationsSubvention exceptionnelle de solidarité aux sinistrés des incendies de la GirondeLire la décision
- 17 septembre 2026 · PleugueneucÉlus et institutionsAdoption du Règlement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 28 août 2026 · PleugueneucCulture et sportApprobation relamping de la salle multifonctionLire la décision
- 10 juillet 2026 · PleugueneucVoirie et travauxApprobation du devis décoration de NoelLire la décision