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62 décisions
- 6 novembre 2026 · Montreuil-sous-PérouseÉlus et institutionsNon renouvellement de l'adhésion ANDES (Association Nationale des Elus en charge du Sport) à partir de 2026Lire la décision
- 6 novembre 2026 · Montreuil-sous-PérouseCommande publiqueMarché public de travaux Fixation des coefficients d'actualisation des prix fermes par avenant Article 9.4.3 du CCAG-Travaux 2021Lire la décision
- 6 novembre 2026 · Montreuil-sous-PérouseCulture et sportParticipation financière à la fête du village Couleurs d'AutomneLire la décision
- 6 novembre 2026 · Montreuil-sous-PérouseÉcoles et jeunesseConseil Municipal des jeunesLire la décision
- 6 novembre 2026 · Montreuil-sous-PérouseVoirie et travauxRévision du taux hoaraire applicable aux travaux en régie ou dans le cadre de conventions 2026Lire la décision
- 6 novembre 2026 · Montreuil-sous-PérouseFinances et budgetParticipation au téléthonLire la décision
- 6 novembre 2026 · Montreuil-sous-PérousePersonnelRemboursement des frais de repas d'un agent aux frais réels engagés, des frais de transport dans le cadre de déplacements temporairesLire la décision
- 6 novembre 2026 · Montreuil-sous-PérouseVoirie et travauxAnnule et remplace la délibération n°2026.07.02 Instauration des indemnités hoaraires pour travaux supplémentaires (IHTS)Lire la décision
- 6 novembre 2026 · Montreuil-sous-PérouseFinances et budgetSouscription emprunt financement construction atelier techniqueVoir la décision
- 11 septembre 2026 · Montreuil-sous-PérouseCommande publiqueAvenant n°1 au lot n°14 [particulier] Verts titulaire Entreprise MAN TPLire la décision
- 11 septembre 2026 · Montreuil-sous-PérouseCommande publiqueAvenant n°1 au lot n°3 couverture bardage Titulaire SARL BUSSON-[nom]Lire la décision
- 11 septembre 2026 · Montreuil-sous-PérousePersonnelUtilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 4 septembre 2026 · Montreuil-sous-PérousePersonnelPersonnel communal : création d'un poste permanent d'un agent technique territorial à temps non completLire la décision
- 10 juillet 2026 · Montreuil-sous-PérousePersonnelMise en place du télétravail pour les agents administratifs communauxLire la décision
- 10 juillet 2026 · Montreuil-sous-PérouseVoirie et travauxInstauration des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)Lire la décision
- 19 juin 2026 · Montreuil-sous-PérouseAutresEchange parcelle entre la commune et les familles [particulier]Lire la décision
- 19 juin 2026 · Montreuil-sous-PérouseCommande publiqueMarché construction d'un atelier technique municipal Avenant N°1 au lot N°9 Plomberie sanitaire SARL GENEVELire la décision
- 19 juin 2026 · Montreuil-sous-PérouseCommande publiqueMarché construction atelier technique municipal Avenant N°1 au lot N°1 SARL CANEVETLire la décision
- 19 juin 2026 · Montreuil-sous-PérouseÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur relatif au conseil municipalLire la décision
- 19 juin 2026 · Montreuil-sous-PérouseAutresAnnule et remplace la délibération n°2026.03.07 Rétrocession par les consorts [nom] à la commune d'une parcelleLire la décision
- 19 juin 2026 · Montreuil-sous-PérouseCulture et sportBibliothèque liste des pilons 2025Lire la décision
- 5 juin 2026 · Montreuil-sous-PérouseÉlus et institutionsSénatoriales Electiondes délégués et suppléantsLire la décision
- 22 mai 2026 · Montreuil-sous-PérousePersonnelConvention d'adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire assurée par le cdg 35Lire la décision
- 22 mai 2026 · Montreuil-sous-PérouseVente de terrainVente de terrains Tranche 2 des Hameaux du Courtil -Mise en place d'un contrôle altimétrique et planimètrique des constructionsVente par la communeLire la décision
- 22 mai 2026 · Montreuil-sous-PérouseFinances et budgetAnnule et remplace la délibération 2026.04.06 Affectation du résulat Budget CommuneLire la décision
- 22 mai 2026 · Montreuil-sous-PérouseVoirie et travauxRenouvellement au réseau Déphy Collectivité BretagneLire la décision
- 22 mai 2026 · Montreuil-sous-PérouseÉlus et institutionsDésignation d'un conseiller municipal à la CLECTLire la décision
- 22 mai 2026 · Montreuil-sous-PérousePersonnelCréation d'un poste au grade de rédacteur et cadre d'emplois des rédacteursLire la décision
- 24 avril 2026 · Montreuil-sous-PérouseFinances et budgetAutorisation préalable au vote du budget primitif du budget principal de la commune de l'exercice 2026Lire la décision
- 24 avril 2026 · Montreuil-sous-PérouseFinances et budgetAffectation du résulat Budget CommuneLire la décision