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75 décisions
- 8 octobre 2026 · MonterfilÉlus et institutionsRemboursement des frais de mission des élusLire la décision
- 8 octobre 2026 · MonterfilÉcoles et jeunesseCampagne de distribution de fruits dans les écoles ReconductionLire la décision
- 8 octobre 2026 · MonterfilAutresMézon du Cârouj Mise à disposition du foncier communal à Brocéliande CommunautéLire la décision
- 8 octobre 2026 · MonterfilÉlus et institutionsPacte de gouvernance 2026-2032Lire la décision
- 10 septembre 2026 · MonterfilCulture et sportIndemnité de gardiennage de l'église communale Année 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · MonterfilÀ vérifierPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner DIA n° 0351872600006Lire la décision
- 10 septembre 2026 · MonterfilPersonnelFrais de déplacement des agents communauxLire la décision
- 10 septembre 2026 · MonterfilFinances et budgetConvention de mandat de facturation avec l'ONFLire la décision
- 10 septembre 2026 · MonterfilFinances et budgetModificative n° 1 budget investissement ajustement des créditsLire la décision
- 10 septembre 2026 · MonterfilSubventions et associationsSoutien aux communes sinistrées par les incendies don à l'AMFLire la décision
- 10 septembre 2026 · MonterfilFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) 2027Lire la décision
- 10 septembre 2026 · MonterfilCommande publiqueRéaménagement de l'allée de Bel Air avenant N° 1 au marche de travauxLire la décision
- 10 septembre 2026 · MonterfilÉlus et institutionsDésignation du représentant de la commune de Monterfil au sein du CLECTLire la décision
- 9 juillet 2026 · MonterfilPersonnelModification durée hebdomadaire Poste d'ATSEMLire la décision
- 9 juillet 2026 · MonterfilTarifsTarifs garderie périscolaire 2026-2027Lire la décision
- 9 juillet 2026 · MonterfilTarifsTarifs restaurant scolaire 2026-2027Lire la décision
- 9 juillet 2026 · MonterfilÉcoles et jeunesseRestauration scolaire à compter de la rentrée 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · MonterfilSocialConstruction 8 lgts sociaux NEOTOA Fds de concours Brocéliande CommunautéLire la décision
- 22 juin 2026 · MonterfilÉcoles et jeunesseFixation des crédits scolaires 2026 de l'école privée Saint-GildasLire la décision
- 18 juin 2026 · MonterfilPréemptionDéclaration d'Intention d'Aliéner Parcelle cadastrée B n°1719La commune renonce à préempter575 m²Lire la décision
- 18 juin 2026 · MonterfilÉcoles et jeunesseFixation du coût de fonctionnement d'un élève de l'école publique Année 2025Lire la décision
- 18 juin 2026 · MonterfilFinances et budgetEffacement des réseaux d'éclairage public Allée de Bel Air Demande de subvention au titre du Fonds VertLire la décision
- 18 juin 2026 · MonterfilÉcoles et jeunesseApprobation du règlement intérieur des temps périscolaires Garderie et restauration scolaireLire la décision
- 21 mai 2026 · MonterfilAutresD - 2026 75 tir de feu artificeLire la décision
- 21 mai 2026 · MonterfilPersonnelÀ la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO)Lire la décision
- 21 mai 2026 · MonterfilAutresRéduction de la vitesse en agglomérationLire la décision
- 21 mai 2026 · MonterfilPersonnelConvention générale utilisation missions facultatives du CDG35Lire la décision
- 21 mai 2026 · MonterfilCommande publiqueAménagement Allée de Bel Air résultat de l'appel d'offresLire la décision
- 21 mai 2026 · MonterfilFinances et budgetCompte Financier Unique 2025 VFLire la décision
- 20 avril 2026 · MonterfilFinances et budgetCompte Financier Unique 2025 VFLire la décision