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59 décisions
- 16 novembre 2026 · MernelFinances et budgetDECISON MODIFICATIVE n°6 budget principalLire la décision
- 19 octobre 2026 · MernelPLU / PLUiApprobation de la modification simplifiée N°1 du plan local d'urbanismeLire la décision
- 19 octobre 2026 · MernelAcquisitionAcquisitions foncières délégation au maireLire la décision
- 19 octobre 2026 · MernelFinances et budgetBudget principal décision modificative N°5Lire la décision
- 19 octobre 2026 · MernelFinances et budgetSalle Anowareth remplacement du fourneau et acquisition d'un nouveau fourLire la décision
- 19 octobre 2026 · MernelFinances et budgetCCAS Décision modificative (DM)1Lire la décision
- 19 octobre 2026 · MernelSocialCentre communal d'action sociale (CCAS) repas des ainesLire la décision
- 19 octobre 2026 · MernelÉlus et institutionsCentre communal d'action sociale (CCAS) élection de la vice-présidenteLire la décision
- 28 septembre 2026 · MernelVoirie et travauxPositon vis à vis du barreau routier de Val d'AnastLire la décision
- 28 septembre 2026 · MernelCommande publiqueViabilisation rue des Châtaigniers Attribution du marcheLire la décision
- 7 septembre 2026 · MernelÀ vérifierPréemptionDéclaration d'intention d'aliénerLa commune renonce à préempterLire la décision
- 7 septembre 2026 · MernelFinances et budgetBudget principal _ décision modificative N°4Lire la décision
- 7 septembre 2026 · MernelFinances et budgetTaxe d'aménagement suppression d'une majoration de taux rue de la PerriereLire la décision
- 7 septembre 2026 · MernelÉcoles et jeunesseRenouvellement de la convention pour le transport scolaireLire la décision
- 7 septembre 2026 · MernelVoirie et travauxRénovation des anciens vestiaires _ devis plomberie et électricitéLire la décision
- 17 juillet 2026 · MernelÀ vérifierPréemptionDéclaration d'intention d'aliénerLa commune renonce à préempterLire la décision
- 17 juillet 2026 · MernelAutresParcelle ZL 214 droit de préférenceLire la décision
- 17 juillet 2026 · MernelPersonnelPrincipe autorisant le recrutement de contractuel de remplacementLire la décision
- 17 juillet 2026 · MernelVoirie et travauxRénovation des anciens vestiaires devis de travaux de menuiseriesLire la décision
- 17 juillet 2026 · MernelÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au conseil d'exploitation « assainissement » de VHBCLire la décision
- 17 juillet 2026 · MernelFinances et budgetRévision des conditions de location d'un hangarLire la décision
- 17 juillet 2026 · MernelAutresModalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée N°1 du PLULire la décision
- 17 juillet 2026 · MernelSubventions et associationsFinance-subventions aux associationsLire la décision
- 17 juillet 2026 · MernelÉlus et institutionsDésignation de l'élu référent sécurité routièreLire la décision
- 17 juillet 2026 · MernelÉlus et institutionsCréation de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 17 juillet 2026 · MernelFinances et budgetFinancés opérations aménagement rue NeuveLire la décision
- 16 juillet 2026 · MernelVoirie et travauxFinance opération aménagement des abords du cimetièreLire la décision
- 5 juin 2026 · MernelCommande publiqueATTRIBUTION MARCHE erreur matérielleLire la décision
- 5 juin 2026 · MernelÉlus et institutionsÉlection sénatoriales - élection des délégués et suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026 · MernelÉlus et institutionsDésignation des membres suppléants de la commission d'appel d'offresLire la décision