Aller aux résultats (64)
64 décisions
- 17 avril 2026 · LohéacÉlus et institutionsConstitution des commissions communalesLire la décision
- 17 avril 2026 · LohéacFinances et budgetFinancés - taux d'imposition sur les ménagesLire la décision
- 20 mars 2026 · LohéacSocialAutorisation au maire - dépenses aides socialesLire la décision
- 20 mars 2026 · LohéacFinances et budgetAutorisation au maire dépensesLire la décision
- 20 mars 2026 · LohéacÉlus et institutionsDélégation au maireLire la décision
- 20 mars 2026 · LohéacVoirie et travauxDéveloppement économique - contrat de bail du bâtiment Mult-servicesLire la décision
- 20 mars 2026 · LohéacÉlus et institutionsIndemnités des élusLire la décision
- 20 mars 2026 · LohéacÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · LohéacÉlus et institutionsÉlection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · LohéacÉlus et institutionsElection du maireLire la décision
- 13 mars 2026 · LohéacPréemptionUrbanisme - Droit de préemption urbainLa commune renonce à préempter341 m²Lire la décision
- 13 mars 2026 · LohéacVoirie et travauxDéveloppement économique - Contrat de bail du bâtiment multi-servicesLire la décision
- 13 mars 2026 · LohéacFinances et budgetFinances - Créances éteintesLire la décision
- 13 mars 2026 · LohéacFinances et budgetFinances - participation des communes de résidence 2026Lire la décision
- 13 mars 2026 · LohéacÉcoles et jeunesseScolaire - Contribution école Saint-Sauveur 2026Lire la décision
- 13 mars 2026 · LohéacSubventions et associationsVie associative - Subvention aux associationsLire la décision
- 13 mars 2026 · LohéacFinances et budgetFinances - Budget principal affectation des résultats 2026Lire la décision
- 13 mars 2026 · LohéacFinances et budgetFinances - Budget annexe lotissement - CFU 2025Lire la décision
- 13 mars 2026 · LohéacFinances et budgetAdministratif - Finances - Budget principal - CFU 2025Lire la décision
- 30 janvier 2026 · LohéacTarifsFinances - Tarification 2026 - Photocopies et impressionsLire la décision
- 30 janvier 2026 · LohéacVoirie et travauxTravaux - Validation devis aménagement boulangerieLire la décision
- 30 janvier 2026 · LohéacAutresLocation - Bail ASKLire la décision
- 30 janvier 2026 · LohéacTarifsFinances - Tarification 2026 - Concessions cimetièreLire la décision
- 30 janvier 2026 · LohéacÉcoles et jeunesseAdministratif - Contrat copieur mairie et écoleLire la décision
- 30 janvier 2026 · LohéacTarifsFinances - Tarification 2026 - salle GordiniLire la décision
- 30 janvier 2026 · LohéacTarifsFinances - Tarification 2026 - NettoyageLire la décision
- 30 janvier 2026 · LohéacTarifsFinances - Tarification 2026 - Location vaisselle et percolateurLire la décision
- 30 janvier 2026 · LohéacTarifsFinances - Tarification 2026 - salle des associationsLire la décision
- 17 décembre 2025 · LohéacPréemptionUrbanisme - Droit de préemption urbainLa commune renonce à préempter1 045 m²Lire la décision
- 17 décembre 2025 · LohéacVoirie et travauxTravaux -Validation avenant multi-servicesLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.