Aller aux résultats (77)
77 décisions
- 26 octobre 2026 · LandéanÉlus et institutionsElection des représentants au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action SocialeLire la décision
- 26 octobre 2026 · LandéanÉlus et institutionsDétermination du nombre des membres au conseil d'administration du C.C.A.SLire la décision
- 26 octobre 2026 · LandéanÉlus et institutionsDésignation des délégués pour siéger aux organes délibérants des syndicats intercommunaux ou dans d'autres organismesLire la décision
- 26 octobre 2026 · LandéanÉlus et institutionsElection des membres de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 26 octobre 2026 · LandéanÉlus et institutionsCréation des différentes commissions et désignation des membresLire la décision
- 26 octobre 2026 · LandéanÉlus et institutionsDélégations consenties au Maire par le Conseil MunicipalLire la décision
- 26 octobre 2026 · LandéanÉlus et institutionsIndemnités de fonctions du Maire et des AdjointsLire la décision
- 26 octobre 2026 · LandéanÉlus et institutionsDélégations du Maire aux AdjointsLire la décision
- 26 octobre 2026 · LandéanÉlus et institutionsElection des Adjoints au MaireLire la décision
- 26 octobre 2026 · LandéanÉlus et institutionsDétermination du nombre d'Adjoints au MaireLire la décision
- 26 octobre 2026 · LandéanÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 6 octobre 2026 · LandéanVoirie et travauxConvention avec ENEDISLire la décision
- 6 octobre 2026 · LandéanTarifsDemande de versement de la Redevance d'Occupation du Domaine Public pour 2025 et 2026 auprès de MEGALIS BRETAGNELire la décision
- 6 octobre 2026 · LandéanÉlus et institutionsSécurité civile Désignation du correspondant incendie et secoursLire la décision
- 6 octobre 2026 · LandéanCommande publiqueSALLE DES SPORTS - Entreprise HEUDE BATIMENT - LOT 2 - Avenant n°1Lire la décision
- 2 juillet 2026 · LandéanÀ vérifierVente de terrainLes Rallais - Vente de chemins communauxVente par la commune566,40 €0,60 € / m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · LandéanVoirie et travauxDevis Bativisa - Salles polyvalentes et vestiairesLire la décision
- 2 juillet 2026 · LandéanVoirie et travauxDevis Société GescimeLire la décision
- 2 juillet 2026 · LandéanFinances et budgetReconstruction de la salle des sports Mégalithes Sollicitation subvention CDSTLire la décision
- 2 juillet 2026 · LandéanVoirie et travauxEn vue de conclure une COT - SDE35Lire la décision
- 2 juillet 2026 · LandéanÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 2 juillet 2026 · LandéanCulture et sportGardiennage église de Landéan année 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · LandéanÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune à la Commission Locale dEvaluation des Charges TransféréesLire la décision
- 5 juin 2026 · LandéanTarifsTaxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · LandéanÉlus et institutionsDésignation d'un membre pour siéger à Destination FougèresLire la décision
- 5 juin 2026 · LandéanÉcoles et jeunesseParticipation des collectivités de résidence aux charges de fonctionnement de l'école privée Notre Dame de Landéan, sous contrat d'association 2025-2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · LandéanCulture et sportProjet de réhabilitation de la salle polyvalente de Landéan - SOLLICITATION Ambitions communes Travaux de réhabilitation d'un bâtiment existantLire la décision
- 5 juin 2026 · LandéanCulture et sportBien Vivre Partout en Région Bretagne - Reconstruction de la salle des sports du Complexe des Essarts - LandéanLire la décision
- 5 juin 2026 · LandéanFinances et budgetFonds de Développement des Communes (FDC) 2026 - demande de subventionLire la décision
- 5 juin 2026 · LandéanÉlus et institutionsSénatoriales - Élection des délégués et suppléants (communes de plus de 1 000 habitants)Lire la décision