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97 décisions
- 16 novembre 2026 · Grand-FougerayVoirie et travauxRapport annuel du SDE35Lire la décision
- 16 novembre 2026 · Grand-FougerayFinances et budgetDécision modificative (DM)3Lire la décision
- 16 novembre 2026 · Grand-FougerayPersonnelTableau des effectifsLire la décision
- 16 novembre 2026 · Grand-FougerayAutresReprise des ConcessionsLire la décision
- 16 novembre 2026 · Grand-FougerayCommande publiqueProtocole TransactionnelLire la décision
- 16 novembre 2026 · Grand-FougerayÉlus et institutionsDésignation de représentants à l'EHPAD de Grand-FougerayLire la décision
- 12 octobre 2026 · Grand-FougerayAutresAvis Projet Modification PLUIHLire la décision
- 12 octobre 2026 · Grand-FougerayPersonnelConvention de mise à disposition pour la maison de l'emploi et de l'auditoire de justice - Retiré de l'ordre du jourLire la décision
- 12 octobre 2026 · Grand-FougerayPersonnelRecrutement agents contractuels remplaçantsLire la décision
- 12 octobre 2026 · Grand-FougerayFinances et budgetTaxe sur logements vacants - Fixation du TauxLire la décision
- 12 octobre 2026 · Grand-FougerayÉlus et institutionsDésignation d'un représentant CFMALire la décision
- 12 octobre 2026 · Grand-FougerayÉlus et institutionsPacte de Gouvernance de BpLCLire la décision
- 7 septembre 2026 · Grand-FougerayVente de terrainCession de l'ancienne GendarmerieVente par la commune670 m²Lire la décision
- 7 septembre 2026 · Grand-FougerayAutresAvenant n°1 Convention PVD valant ORTLire la décision
- 7 septembre 2026 · Grand-FougerayEnvironnementRapport annuel Assainissement collectif 2025Lire la décision
- 7 septembre 2026 · Grand-FougerayÉlus et institutionsRapport annuel de BpLC 2025Lire la décision
- 7 septembre 2026 · Grand-FougeraySocialDemande de cofinancement du projet d'extension de la Maison de Santé Pluridisciplinaire au titre de la programmation 2024 du Contrat Départemental de Solidarité TerritorialeLire la décision
- 7 septembre 2026 · Grand-FougerayFinances et budgetDemande de cofinancement du poste Chef de projet Petites villes de demainLire la décision
- 7 septembre 2026 · Grand-FougerayÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 29 juin 2026 · Grand-FougerayVente de terrainCession de l'ancienne GendarmerieVente par la communeLire la décision
- 29 juin 2026 · Grand-FougerayVente de terrainCession Bâtiment le FulkerienVente par la communeLire la décision
- 29 juin 2026 · Grand-FougerayÉlus et institutionsVu CNFPTLire la décision
- 29 juin 2026 · Grand-FougerayÉlus et institutionsRèglement intérieur du CMLire la décision
- 29 juin 2026 · Grand-FougerayFinances et budgetDécision modificative (DM)2Lire la décision
- 29 juin 2026 · Grand-FougerayFinances et budgetDemande de fonds de concours 2026 BpLCLire la décision
- 29 juin 2026 · Grand-FougerayVoirie et travauxRéhabilitation Bâtiment ancienne Friche [nom]Lire la décision
- 29 juin 2026 · Grand-FougeraySocialExtension Maison de SantéLire la décision
- 29 juin 2026 · Grand-FougerayÉlus et institutionsDésignation délégués SAPLLire la décision
- 29 juin 2026 · Grand-FougerayÉlus et institutionsDésignation DéontologueLire la décision
- 29 juin 2026 · Grand-FougerayÉlus et institutionsDélégation au Maire PrécisionsLire la décision