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107 décisions
- 3 novembre 2026 · GaëlÀ vérifierVente de terrainVente délaissé de chemin à la Ville ThomasVente par la commune0,35 € / m²Lire la décision
- 3 novembre 2026 · GaëlÀ vérifierVente de terrainRétrocession à la communeAchat par la communeLire la décision
- 3 novembre 2026 · GaëlCommande publiqueRemplacement poteau piéton accidentéLire la décision
- 3 novembre 2026 · GaëlVoirie et travauxNumérotation Rue Goupil et Rue MoreauLire la décision
- 3 novembre 2026 · GaëlÉlus et institutionsExercice du droit à la formationLire la décision
- 3 novembre 2026 · GaëlVoirie et travauxRévision du règlement du cimetièreLire la décision
- 3 novembre 2026 · GaëlÉlus et institutionsApprobation règlement du conseil municipalLire la décision
- 12 octobre 2026 · GaëlFinances et budgetParticipation Congrès des Maires 2026Lire la décision
- 12 octobre 2026 · GaëlÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de scolarisation à l'école Félix Bellamy de MauronLire la décision
- 12 octobre 2026 · GaëlVoirie et travauxDevis signalisation horizontale rue de la Croix de la ChesnaieLire la décision
- 12 octobre 2026 · GaëlVoirie et travaux10 Rue de la libération : proposition de bail à réhabilitationLire la décision
- 12 octobre 2026 · GaëlÉcoles et jeunesseRestaurant scolaire Choix de l'emplacement et étude acoustiqueLire la décision
- 15 septembre 2026 · GaëlÀ vérifierVente de terrainVente délaissé chemin le limpletVente par la commune0,35 € / m²Lire la décision
- 15 septembre 2026 · GaëlAutresReprises concessions funéraires en terrain communLire la décision
- 15 septembre 2026 · GaëlTarifsReprises concessions funéraires arrivées à échéanceLire la décision
- 15 septembre 2026 · GaëlAutresReprise concession perpetuelle en etat d'abandonLire la décision
- 15 septembre 2026 · GaëlÉlus et institutionsPouvoir de police administrative spécialeLire la décision
- 15 septembre 2026 · GaëlCommande publiqueRestaurant scolaire attribution marche MOLire la décision
- 15 septembre 2026 · GaëlCommande publiqueAttribution marché assurances au 01janvier 2027Lire la décision
- 1 septembre 2026 · GaëlFinances et budgetIndmemnite occupation-2A rue du Lt GuillardLire la décision
- 1 septembre 2026 · GaëlFinances et budgetLunettes eclipses solaires-RégieLire la décision
- 1 septembre 2026 · GaëlVoirie et travauxDénomination des parkingsLire la décision
- 1 septembre 2026 · GaëlVoirie et travauxDevis bornage 4 Rue de la libérationLire la décision
- 1 septembre 2026 · GaëlCulture et sportDevis caméras salle polyvalenteLire la décision
- 1 septembre 2026 · GaëlFinances et budgetDétermination d'un fermage pour bail ruralLire la décision
- 1 septembre 2026 · GaëlFinances et budgetOuverture d'une ligne de trésorerieLire la décision
- 28 juillet 2026 · GaëlCulture et sportDépenses à imputer au compte 6232-Fêtes et cérémoniesLire la décision
- 23 juillet 2026 · GaëlFinances et budgetInstauration de la Taxe sur les logements vacants (TVLH) au 01-01-2027Lire la décision
- 23 juillet 2026 · GaëlFinances et budgetAdmissions en non valeurLire la décision
- 23 juillet 2026 · GaëlTarifsTarifs droits de placeLire la décision