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52 décisions
- 4 novembre 2026 · FeinsVoirie et travauxNomination Rue sur le centre Bourg de FeinsVoir la décision
- 4 novembre 2026 · FeinsFinances et budgetCCVIA Fonds de concours 2022 2026Voir la décision
- 4 novembre 2026 · FeinsÀ vérifierPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA)Voir la décision
- 4 novembre 2026 · FeinsFinances et budgetCCVIA Solde Fonds de concours 2022 2026Voir la décision
- 9 septembre 2026 · FeinsÀ vérifierPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA)Voir la décision
- 9 septembre 2026 · FeinsAutresServitude Terrains CORMIER Hameau de la RueVoir la décision
- 9 septembre 2026 · FeinsVoirie et travauxDéfense extérieure contre l'incendie Convention pour le contrôle, la maintenance et les travaux relatifs aux points d'eau incendieVoir la décision
- 9 septembre 2026 · FeinsEnvironnementParticipation extension Réseau eau potable Chateau MesletVoir la décision
- 9 septembre 2026 · FeinsÉcoles et jeunesseConvention ALSH Sens de BretagneVoir la décision
- 22 juillet 2026 · FeinsAutresServitude Terrains Propriété [nom] Hameau de la RueVoir la décision
- 22 juillet 2026 · FeinsÀ vérifierZAC et aménagementZAC du Grand Clos Validation CRACL 2025Voir la décision
- 29 juin 2026 · FeinsTarifsPériscolaire Bilan cantine Halte garderie 2025 2026 Tarifs 2026 2027Voir la décision
- 24 juin 2026 · FeinsÀ vérifierPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA)Voir la décision
- 24 juin 2026 · FeinsEnvironnementProjet éolien NouvergiesVoir la décision
- 24 juin 2026 · FeinsÉcoles et jeunesseALSH Andouille Neuville Feins Gahard Validation des résultats 2025Voir la décision
- 24 juin 2026 · FeinsÉcoles et jeunesseALSH Saint Aubin d'AubignéVoir la décision
- 24 juin 2026 · FeinsVoirie et travauxCCVIA Fonds de concours pour travaux de voirie et autres aménagements Matériels et outillageVoir la décision
- 24 juin 2026 · FeinsCommande publiqueRestaurant scolaire Contrat prestations de servicesVoir la décision
- 24 juin 2026 · FeinsFinances et budgetIndemnités frais déplacements pour missions communalesVoir la décision
- 24 juin 2026 · FeinsPersonnelGestion Ressources Humaines Création de poste Avancement de gradeVoir la décision
- 5 juin 2026 · FeinsÉlus et institutionsSénatoriales Elections des délégués et suppléants (commune de plus de 1000habitants)Voir la décision
- 20 mai 2026 · FeinsÉcoles et jeunesseDispositif argent de pocheVoir la décision
- 20 mai 2026 · FeinsCommande publiqueConvention RASEDVoir la décision
- 20 mai 2026 · FeinsPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultativesVoir la décision
- 20 mai 2026 · FeinsPersonnelConvention adhésion à la procédure de médiation préalableVoir la décision
- 15 avril 2026 · FeinsÀ vérifierPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA)Voir la décision
- 15 avril 2026 · FeinsÉlus et institutionsIndemnité du MaireVoir la décision
- 15 avril 2026 · FeinsÉlus et institutionsDésignation d'un représentant communal pour le Syndicat Départemental d'Energie 35Voir la décision
- 15 avril 2026 · FeinsÉlus et institutionsCommissions communales et extracommunalesVoir la décision
- 15 avril 2026 · FeinsCommande publiqueAvis d'ouverture de consultation parallélisée relative à la demande d'autorisation environnementale présentée par la société LANRIGAN DANS L'VENTVoir la décision