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57 décisions
- 16 novembre 2026 · Ercé-près-LiffréVente de terrainPromesse de vente - BoulangerieVente par la commune500 m²Lire la décision
- 16 novembre 2026 · Ercé-près-LiffréAutresConvention d'occupation précaire - BoulangerieLire la décision
- 26 octobre 2026 · Ercé-près-LiffréFinances et budgetRachat du matériel de production - BoulangerieLire la décision
- 26 octobre 2026 · Ercé-près-LiffréFinances et budgetDemande de subvention "Ambitions Communes" - BoulangerieLire la décision
- 26 octobre 2026 · Ercé-près-LiffréFinances et budgetSouscription d'un empruntLire la décision
- 8 octobre 2026 · Ercé-près-LiffréCulture et sportDevis Travaux d'urgence de l'EgliseLire la décision
- 8 octobre 2026 · Ercé-près-LiffréSocialVente de logements sociaux par Espacil HabitatLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ercé-près-LiffréPersonnelDébat obligatoire relatif à la Protection sociale complémentaireLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ercé-près-LiffréEnvironnementRapport annuel 2025 sur le prix et la qualité des services d'assainissement non collectifLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ercé-près-LiffréÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ercé-près-LiffréÉlus et institutionsModification des délégations consenties au Maire par le Conseil municipalLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ercé-près-LiffréCulture et sportProjet d'extension des horaires d'ouverture de la MédiathèqueLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ercé-près-LiffréÉcoles et jeunesseDCM_20260928-7_Conventions TAPLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ercé-près-LiffréFinances et budgetAcceptation d'une donation avec charges du chemin entre la mairie et le 2 rue des TilleulsLire la décision
- 6 juillet 2026 · Ercé-près-LiffréÉlus et institutionsValidation du rapport de la CLECT du 19 mai 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Ercé-près-LiffréÉcoles et jeunesseActualisation du montant de la prise en charge des dépenses de fonctionnement de l'école privéeLire la décision
- 6 juillet 2026 · Ercé-près-LiffréSocialAvis sur la révision du SDAHGVLire la décision
- 6 juillet 2026 · Ercé-près-LiffréFinances et budgetRemboursement d'une factureLire la décision
- 5 juin 2026 · Ercé-près-LiffréPréemptionAcquisition d'un bien par voie de préemptionLa commune préempte538 m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · Ercé-près-LiffréÉlus et institutionsSénatoriales Election des délégués et suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026 · Ercé-près-LiffréCommande publiqueAchat d'une tondeuseLire la décision
- 18 mai 2026 · Ercé-près-LiffréCulture et sportOpération désherbage à la médiathèqueLire la décision
- 18 mai 2026 · Ercé-près-LiffréCommande publiqueAdhésion au groupement de commandes pour le DUERP et le PAPRIPACTLire la décision
- 18 mai 2026 · Ercé-près-LiffréCommande publiqueAttribution du marché public pour la mission Diagnostic de l'ÉgliseLire la décision
- 18 mai 2026 · Ercé-près-LiffréSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 18 mai 2026 · Ercé-près-LiffréÉlus et institutionsRenouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 18 mai 2026 · Ercé-près-LiffréSubventions et associationsAdhésion à l'association BRUDEDLire la décision
- 18 mai 2026 · Ercé-près-LiffréFinances et budgetSouscription d'un empruntLire la décision
- 27 avril 2026 · Ercé-près-LiffréÉlus et institutionsDesignation representant SDE35Lire la décision
- 27 avril 2026 · Ercé-près-LiffréFinances et budgetVote des taux imposition 2026Lire la décision