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81 décisions
- 16 novembre 2026 · EpiniacSubventions et associationsSubvention fonctionnement Ecole privée Epiniac 2026-2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · EpiniacEnvironnementInscription à l'état d'assiette des coupes de l'exercice 2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · EpiniacAutresRenouvellement de la convention de la brigade verteLire la décision
- 16 novembre 2026 · EpiniacVoirie et travauxPrésentation de devisLire la décision
- 16 novembre 2026 · EpiniacEnvironnementActualisation indemnisation piégeursLire la décision
- 16 novembre 2026 · EpiniacTarifsActualisation des droits de placeLire la décision
- 16 novembre 2026 · EpiniacTarifsActualisation des tarifs de location salles et matérielLire la décision
- 16 novembre 2026 · EpiniacTarifsActualisation des tarifs funérairesLire la décision
- 16 novembre 2026 · EpiniacÉlus et institutionsCommunauté de Communes Pays de Dol Baie du Mont-St-Michel Rapport d'activitésLire la décision
- 16 novembre 2026 · EpiniacEnvironnementAssainissement collectif LandalrpqsLire la décision
- 13 novembre 2026 · EpiniacEnvironnementEau du Pays de St Malo Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)Lire la décision
- 16 octobre 2026 · EpiniacVoirie et travauxPrésentation de devisLire la décision
- 16 octobre 2026 · EpiniacVoirie et travauxValidation avenant 3 convention opération éclairage publicLire la décision
- 16 octobre 2026 · EpiniacEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) assainissement non collectifLire la décision
- 16 octobre 2026 · EpiniacVoirie et travauxPrésentation du rapport annuelLire la décision
- 16 octobre 2026 · EpiniacEnvironnementDéchets Rapport sur le Prix et la Qualité du Service. (RPQS)Lire la décision
- 29 septembre 2026 · EpiniacFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 15 septembre 2026 · EpiniacFinances et budgetValidation de la décision modificative n°1 concernant l'opération 130 Aménagement des Landes et le compte 1641 EmpruntsLire la décision
- 15 septembre 2026 · EpiniacVoirie et travauxValidation de l'avenant à la convention n°0322 portant réalisation d'une opération d'effacement de réseauxLire la décision
- 15 septembre 2026 · EpiniacVoirie et travauxPrésentation de devisLire la décision
- 15 septembre 2026 · EpiniacÉlus et institutionsAFAFE Beaufort Election de deux propriétaires de biens fonciers non bâtis titulaires et d'un suppléantLire la décision
- 15 septembre 2026 · EpiniacAutresDemande d'achat d'un chemin communal au lieu-dit « La Ville Jean »Lire la décision
- 15 septembre 2026 · EpiniacCulture et sportValidation de la convention avec lUSBM pour la mise à disposition d'un éducateur sportif 2026-2027Lire la décision
- 15 septembre 2026 · EpiniacÉlus et institutionsModification de la commission cimetièreLire la décision
- 15 septembre 2026 · EpiniacÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 27 juillet 2026 · EpiniacSocialBudget primitif (BP) Def CCAS 2026Lire la décision
- 23 juin 2026 · EpiniacAutresModification deliberation 2026-04-36Lire la décision
- 23 juin 2026 · EpiniacVoirie et travauxValidation de devisLire la décision
- 23 juin 2026 · EpiniacÉlus et institutionsIntercommunalité. Désignation des représentants à la Commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 23 juin 2026 · EpiniacEnvironnementAménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) sur le captage de LandalLire la décision