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Renouvellement de la convention de la brigade verte

Conseil municipal de Epiniac · séance du lundi 16 novembre 2026 · transmis en préfecture le 16 novembre 2026

Les 10 décisions de cette séance

Titre officiel2026_11_74 renouvellement de la convention de la brigade verte

Lu par LicesRenouvellement de la convention de la brigade verte

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Épiniac

10 rue de la Mairie
35120 Épiniac

02 99 80 00 34Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sylvie RAMÉ-PRUNAUX
Maire, Epiniac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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