Ce que l'on sait
- Thème
- Environnement
- Matière déclarée par la collectivité
- Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Épiniac
10 rue de la Mairie
35120 Épiniac
02 99 80 00 34Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Sylvie RAMÉ-PRUNAUX
Maire, Epiniac
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier16 novembre 2026Élus et institutionsCommunauté de Communes Pays de Dol Baie du Mont-St-Michel Rapport d'activitésLire la décision
- même dossier16 octobre 2026EnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) assainissement non collectifLire la décision
- même dossier16 octobre 2026EnvironnementDéchets Rapport sur le Prix et la Qualité du Service. (RPQS)Lire la décision
- même dossier13 janvier 2026EnvironnementPrésentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilésLire la décision
← Toutes les décisions de EpiniacUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler