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128 décisions
- 13 mars 2026 · DomloupFinances et budgetAménagement Pré du Croissant et continuités écologiques des milieux humides/Aide financière/Fondation du PatrimoineLire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupFinances et budgetApprobation des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupFinances et budgetAffectation des résultats constatés au Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe « Production Energie Photovoltaïque »Lire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupFinances et budgetAffectation des résultats constatés au Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe « Café-Restaurant »Lire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupFinances et budgetAffectation des résultats constatés au Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe « Boulangerie »Lire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupFinances et budgetAffectation des résultats constatés au Compte Financier Unique 2025 du Budget Général et cumulés avec les résultats du CFU du Budget annexe AssainissementLire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 9 février 2026 (V2 délibération e signée)Lire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupFinances et budgetFinances/Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 / Budget annexe « Assainissement »Lire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupFinances et budgetFinances/Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 / Budget GénéralLire la décision
- 13 mars 2026 · DomloupÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 9 février 2026Lire la décision
- 9 février 2026 · DomloupPersonnelRH/Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent de responsable espaces verts et voirie (H/F) à compter du 1er juin 2026Lire la décision
- 9 février 2026 · DomloupÉlus et institutionsSDE 35/Motion relative aux enfouissements coordonnés des réseaux aériens de communications électroniques de Orange et des réseaux aériens de distribution d'électricitéLire la décision
- 9 février 2026 · DomloupEnvironnementSMICTOM Sud-Est/Convention relative à la mise en place du compostage partagé sur la commune de DomloupLire la décision
- 9 février 2026 · DomloupCommande publiqueMutualisation de lachat de prestations de travaux de voirie : adhésion au groupement de commandes porté par le Pays de Châteaugiron CommunautéLire la décision
- 9 février 2026 · DomloupEnvironnementIntercommunalité/Convention de remboursement des frais liés à l'assainissement collectifLire la décision
- 9 février 2026 · DomloupFinances et budgetFinances/Mode et durée d'amortissement/Subvention d'équipement "Bâtiments et Installations"Lire la décision
- 9 février 2026 · DomloupFinances et budgetFinances/Rapport d'orientation budgétaire 2026Lire la décision
- 9 février 2026 · DomloupÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 12 janvier 2026Lire la décision
- 12 janvier 2026 · DomloupEnvironnementEnvironnement/ Convention d'utilisation d'un arbre communal auprès de la société FAINE pour la pratique de l'activité « grimpe d'arbre »Lire la décision
- 12 janvier 2026 · DomloupSubventions et associationsVie associative/Subvention auprès de l'association « Les amis de l'orgue »Lire la décision
- 12 janvier 2026 · DomloupVoirie et travauxTravaux d'aménagement RD 463/Avenant n°1 à la convention tripartiteLire la décision
- 12 janvier 2026 · DomloupPersonnelRH/ Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2026Lire la décision
- 12 janvier 2026 · DomloupEnvironnementEnvironnement/Contrat avec l'éco-organisme ALCOME/ Réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace publicLire la décision
- 12 janvier 2026 · DomloupFinances et budgetFinances/DETR 2026 /Opération éligible/Achat et installation d'un panneau lumineux interactif pour l'affichage extérieur de la mairieLire la décision
- 12 janvier 2026 · DomloupFinances et budgetFinances/Budget Général/Exception au principe d'annualité budgétaireLire la décision
- 12 janvier 2026 · DomloupÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2025Lire la décision
- 1 décembre 2025 · DomloupVente de terrainAffaires foncières/Les Noës/Cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée section AE n°2063 m²Lire la décision
- 1 décembre 2025 · DomloupAutresAffaires foncières/Les Noës/Echange d'une partie de la parcelle communale cadastrée section AE n°20 avec d'une partie de la parcelle cadastrée section AE n°21Lire la décision
- 1 décembre 2025 · DomloupCommande publiqueMarché Public/ Maitrise d'oeuvre/Aménagement du site le « Pré du Croissant » et renforcement des continuités écologiques/Rémunération définitiveLire la décision
- 1 décembre 2025 · DomloupFinances et budgetFinances/Transfert de compétence/Clôture du budget annexe « assainissement »Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.