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- 16 novembre 2026 · La DominelaisPersonnelCréation Poste Technicien 2ème classeLire la décision
- 16 novembre 2026 · La DominelaisTarifsHoraires et tarifs salle PresbytèreLire la décision
- 19 octobre 2026 · La DominelaisAutresPLUIH - débat PADDLire la décision
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- 19 octobre 2026 · La DominelaisCulture et sportFrais de déplacement bénévole médiathèqueLire la décision
- 19 octobre 2026 · La DominelaisÉlus et institutionsAvis rapport d'activités SDE35 2025Lire la décision
- 19 octobre 2026 · La DominelaisÉlus et institutionsAvis Pacte de GouvernanceLire la décision
- 28 juillet 2026 · La DominelaisVoirie et travauxRéhabilitation Presbytère lot 9 avenant 3Lire la décision
- 28 juillet 2026 · La DominelaisAutresAvis sur enquête publique ecopôle de la DominelaisLire la décision
- 28 juillet 2026 · La DominelaisÉlus et institutionsAvis rapport d'activités BPLC 2025Lire la décision
- 28 juillet 2026 · La DominelaisFinances et budgetBPLC Demande fonds de concours en investissementLire la décision
- 16 juillet 2026 · La DominelaisPersonnelInstitution temps partielLire la décision
- 16 juillet 2026 · La DominelaisÉlus et institutionsRèglement intérieur conseil municipalLire la décision
- 22 juin 2026 · La DominelaisTarifsTarifs transport scolaireLire la décision
- 22 juin 2026 · La DominelaisÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologueLire la décision
- 5 juin 2026 · La DominelaisCommande publiqueRésiliation marché de travauxLire la décision
- 5 juin 2026 · La DominelaisÉlus et institutionsSénatoriales : élection des délégués et suppléantsLire la décision
- 18 mai 2026 · La DominelaisÉlus et institutionsReprésentants SAPLLire la décision
- 18 mai 2026 · La DominelaisCommande publiqueAménagement Terrains Foot5 et Futsal résultat consultation travauxLire la décision
- 18 mai 2026 · La DominelaisVoirie et travauxTravaux PATALire la décision
- 18 mai 2026 · La DominelaisÉlus et institutionsDésignation représentants Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 13 avril 2026 · La DominelaisÉlus et institutionsREU désignation conseiller municipalLire la décision
- 13 avril 2026 · La DominelaisÉlus et institutionsCommission CommunicationLire la décision