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109 décisions
- 12 novembre 2026 · CrevinCommande publiqueArchives Départementales - Convention pour la mise à jour du classement des archives communales en 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CrevinTarifsFinances - Tarifs accueil périscolaire du matin et du soir - exercice 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CrevinTarifsFinances - Tarifs accueil périscolaires méridien - exercice 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CrevinTarifsFinances - Tarifs communaux divers 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CrevinPLU / PLUiUrbanisme - PLUiH - Révision du PLUi tenant lieu de Programme de l'Habitat de Bretagne porte de Loire Communauté - Débat du PADD en conseil municipalLire la décision
- 12 novembre 2026 · CrevinVoirie et travauxVoirie - Convention pour travaux aménagements sur RD 101Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CrevinCulture et sportBibliothèque et ludothèque municipales - Régulation des collections - Autorisation de supprimer des documents de fondsLire la décision
- 12 novembre 2026 · CrevinTarifsFinances - Tarifs ALSH l'Ilot "Couleurs" - exercice 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CrevinTarifsFinances - Tarifs de location des salles communales 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CrevinPersonnelConseil municipal - Formation d'une commission Ressources HumainesLire la décision
- 12 novembre 2026 · CrevinPersonnelRessources Humaines - Recensement général de la population 2027 - Conditions de rémunération des agents recenseursLire la décision
- 12 novembre 2026 · CrevinPersonnelRessources Humaines _ modification du tableau des emplois et des effectifsLire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinPLU / PLUiUrbanisme : Avis sur la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l'Habitat (PLUiH)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinCommande publiqueSMICTOM - Utilisation de caméras de chasse dans le cadre du Plan de Lutte contre les dépôts abandonnésLire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinFinances et budgetFinances : Budget Maison de santé - Décision modificative n°2026-01Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinFinances et budgetFinances : Budget principal - Décision modificative n°2026-01Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinÉcoles et jeunesseFinances - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes - année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinTarifsFinances - Détermination des montants de Redevance d'occupation du Domaine Public dues par les opérateurs de communication électronique au titre de l'année 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinCulture et sportSDE 35 - Rénovation de l'éclairage du Terrains des SportsLire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinPersonnelRessources Humaines - Débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinPersonnelRessources Humaines - Tableau des effectifs du personnel communal - Diminution du temps de travail d'un poste d'adjoint d'animation territorial de 2ème classe à temps non completLire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinAutresUrbanisme - Dénomination des voies du lotissement des Quatre Saisons et des BleuetsLire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinÉcoles et jeunesseEnfance-Jeunesse : Mise à disposition des bassins de la piscine intercommunale - Convention tripartite AQUABAIN - Ecole publique de l'Arc-en-Ciel - Commune de CREVINLire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinEnvironnementBpLC - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'assainissement collectif 2025Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinÉlus et institutionsBretagne porte de Loire Communauté - Avis sur le projet de pacte de gouvernance de BpLCLire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinÉcoles et jeunesseConvention d'accueil de classes - Ecole publique de l'Arc-en-CielLire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinCulture et sportConvention d'expositionLire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinÉlus et institutionsSDE 35 - Exercice de la compétence Eclairage Public et rapports d'activité de l'éclairage public de la communeLire la décision
- 1 octobre 2026 · CrevinÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'activité 2025Lire la décision
- 3 septembre 2026 · CrevinPermis et lotissementsExclusion du DPU de la 4ème tranche du lotissement des Fosselières - Modification de la DCM 2026-06-009 du 2 juillet 2026Lire la décision