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67 décisions
- 27 octobre 2026 · Corps-NudsZAC et aménagementZAC des Grands Sillons dossier de réalisation - modification n°2 et convention de participationLire la décision
- 27 octobre 2026 · Corps-NudsÉlus et institutionsRapport de la CLECT du 10 septembre 2026 - transfert du réseau fibre optique rennaiseLire la décision
- 27 octobre 2026 · Corps-NudsÉlus et institutionsPoste adjoint technique service restauration scolaire - augmentation du temps de travailLire la décision
- 27 octobre 2026 · Corps-NudsFinances et budgetPrêt à usageLire la décision
- 27 octobre 2026 · Corps-NudsVoirie et travauxBâtiment communal de la poste et bâtiment mitoyen - régularisation des volumesLire la décision
- 27 octobre 2026 · Corps-NudsÉlus et institutionsDésignation des membres dans les instances intercommunales - rectificatifLire la décision
- 27 octobre 2026 · Corps-NudsÉlus et institutionsConstitution de la commission transport - ajout d'un membreLire la décision
- 27 octobre 2026 · Corps-NudsÉlus et institutionsModification du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 15 septembre 2026 · Corps-NudsÉlus et institutionsApprobation règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 15 septembre 2026 · Corps-NudsÀ vérifierZAC et aménagementZAC des Grands Sillons - présentation du CRACLLire la décision
- 15 septembre 2026 · Corps-NudsÉlus et institutionsConstitution de commissions communales et extra-communalesLire la décision
- 15 septembre 2026 · Corps-NudsAutresPAF RENNES METROPOLE rachat bien 1 rue des Loisirs et reventeLire la décision
- 15 septembre 2026 · Corps-NudsÉlus et institutionsPoste adjoint technique - diminution du temps de travailLire la décision
- 15 septembre 2026 · Corps-NudsAutresCréation d'un service de police municipale mutualiséLire la décision
- 15 septembre 2026 · Corps-NudsAutresConvention ENEDIS le Bois [nom]Lire la décision
- 15 septembre 2026 · Corps-NudsAutresConvention ENEDIS la MariaisLire la décision
- 30 juin 2026 · Corps-NudsPersonnelConvention CDG missions facultativesLire la décision
- 30 juin 2026 · Corps-NudsPersonnelConvention avec le CDG missions facultativesLire la décision
- 30 juin 2026 · Corps-NudsPersonnelAdjoint animation augmentation temps d'emploiLire la décision
- 30 juin 2026 · Corps-NudsÉlus et institutionsConvention Ogec temps méridienLire la décision
- 30 juin 2026 · Corps-NudsCulture et sportMédiathèque mise à jour règlement intérieurLire la décision
- 30 juin 2026 · Corps-NudsTarifsModification tarifs mediathequeLire la décision
- 30 juin 2026 · Corps-NudsTarifsTarifs pole educationLire la décision
- 30 juin 2026 · Corps-NudsTarifsTarification socialeLire la décision
- 30 juin 2026 · Corps-NudsÉcoles et jeunesseFonds de concours pole enfanceLire la décision
- 30 juin 2026 · Corps-NudsFinances et budgetVote ROB et Débat d'orientation budgétaire (DOB)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Corps-NudsSubventions et associationsEcole privée St Joseph - subventions 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Corps-NudsÉcoles et jeunesseGroupe scolaire Jacques Yves Cousteau - crédits scolaires 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Corps-NudsÉcoles et jeunesseParticipation 2026 des communes aux charges de fonctionnement de l'école publiqueLire la décision
- 5 juin 2026 · Corps-NudsFinances et budgetAdmission en non valeurLire la décision