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ZAC et aménagementÀ vérifier

ZAC des Grands Sillons - présentation du CRACL

Conseil municipal de Corps-Nuds · séance du mardi 15 septembre 2026 · transmis en préfecture le 25 septembre 2026

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
ZAC DES GRANDS SILLONS PRÉSENTATION DU CRACL
… : 27 - présents : 24 - votants : 27 2026 - 044 - URBANISME FONCIER - ZAC DES GRANDS SILLONS PRÉSENTATION DU [particulier] 2ème Adjoint au Maire délégué à l'urbanisme, la tran …
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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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31 rue des Trois-Marie
35150 Corps-Nuds

02 99 44 00 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Laurent LISEMBART
Maire, Corps-Nuds

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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