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38 décisions
- 16 novembre 2026 · CornilléÉlus et institutionsApprobation du rapport d'activité 2025 SDE 35Lire la décision
- 16 novembre 2026 · CornilléEnvironnementAvis du conseil municipal sur la révision du plan de prévention du risque d'inondation (Ppri) vilaine amontLire la décision
- 19 octobre 2026 · CornilléSocialAvis de la commune sur l'adoption du plan Partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs de vitre communautéLire la décision
- 21 septembre 2026 · CornilléSubventions et associationsDélibération portant attribution d'une subvention complémentaire à l'association intercommunale animation jeunesse (à.I.à.J)Lire la décision
- 21 septembre 2026 · CornilléSubventions et associationsAttribution d'une subvention pour l'association de fait « classé 06 »Lire la décision
- 21 septembre 2026 · CornilléCommande publiqueAvis consultatif consultation publique société pigeon carrières extension de la carrière de roches massives située au lieu-dit « les Vallons », sur les Communes de Louvigné-de-Bais et baisLire la décision
- 29 juillet 2026 · CornilléPersonnelCréation d'un poste de rédacteur territorialLire la décision
- 17 juin 2026 · CornilléEnvironnementConvention de mandat groupement de commune dans [nom] du dispositif Citeo relatif à la lutte contre les déchets abandonnes diffusLire la décision
- 17 juin 2026 · CornilléFinances et budgetDélibération portant admission en non-valeur des créances irrécouvrablesLire la décision
- 17 juin 2026 · CornilléÉlus et institutionsDélibération portant désignation des représentants à la CLECT de vitre communautéLire la décision
- 5 juin 2026 · CornilléÉlus et institutionsSénatoriales_ élection des délégués et suppléants (communes de moins de 1 000 habitants)Lire la décision
- 22 avril 2026 · CornilléPersonnelDélibération portant sur la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 22 avril 2026 · CornilléPersonnelDélibération autorisant l'adhésion de la collectivité à la procédure de médiation préalable obligatoire CDG 35Lire la décision
- 22 avril 2026 · CornilléCommande publiqueAvis consultatif consultation publique transports [nom]Lire la décision
- 22 avril 2026 · CornilléÉlus et institutionsCréation et composition des commissions municipalesLire la décision
- 22 avril 2026 · CornilléÉlus et institutionsDélégations consenties au maire par le conseil municipalLire la décision
- 21 mars 2026 · CornilléÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs 2026-2032Lire la décision
- 21 mars 2026 · CornilléÉlus et institutionsDésignation d'une représentante communal pour le syndicat départemental d'énergie 35Lire la décision
- 21 mars 2026 · CornilléÉlus et institutionsProcès verbal de l'élection du maire et des adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · CornilléÉlus et institutionsPV élection maire et adjoints 21 03 26 pouvoirsLire la décision
- 21 mars 2026 · CornilléÉlus et institutionsDésignation des représentants de la communeLire la décision
- 21 mars 2026 · CornilléÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjoints au maireLire la décision
- 21 mars 2026 · CornilléÉlus et institutionsDélégations consenties au maire par le conseil municipalLire la décision
- 21 mars 2026 · CornilléÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonction du maire et des adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · CornilléÉlus et institutionsFeuille de proclamation résultats 21 03 2026Lire la décision
- 21 mars 2026 · CornilléÉlus et institutionsTableau du conseil municipal du 21_03_2026Lire la décision
- 21 mars 2026 · CornilléÉlus et institutionsProcès verbal élection du maire et des adjointsLire la décision
- 25 février 2026 · CornilléSubventions et associationsAttribution des subventions 2026 aux associationsLire la décision
- 25 février 2026 · CornilléFinances et budgetVote des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 25 février 2026 · CornilléFinances et budgetPrésentation et vote de l'affectation des résultats Pouir le budget principal de l'exercice 2025Lire la décision