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88 décisions
- 29 octobre 2026 · Bruc-sur-AffCommande publiqueChoix du gérant pour le commerce multiservicesLire la décision
- 29 octobre 2026 · Bruc-sur-AffCommande publiqueValidation appel d'offres entreprises commerce multiservices et logementsLire la décision
- 29 octobre 2026 · Bruc-sur-AffFinances et budgetChoix de l'entreprise pour les équipements de cuisine pour le commerce multiservicesLire la décision
- 29 octobre 2026 · Bruc-sur-AffFinances et budgetSollicitation subvention ANCT pour le commerce multiservicesLire la décision
- 29 octobre 2026 · Bruc-sur-AffAutresConventionnement APL des deux logementsLire la décision
- 29 octobre 2026 · Bruc-sur-AffFinances et budgetRéalisation d'un contrat de prêt auprès de la Banque des TerritoiresLire la décision
- 29 octobre 2026 · Bruc-sur-AffAutresAvenant aux conventions avec l'EPFBLire la décision
- 29 octobre 2026 · Bruc-sur-AffÉlus et institutionsPrise en charge des frais de déplacement et d'hébergement hors du territoire communal - conseillers municipauxLire la décision
- 29 octobre 2026 · Bruc-sur-AffÉcoles et jeunesseAvenant à la convention de participation aux frais de fonctionnement de l'accueil de loisirs de PipriacLire la décision
- 29 octobre 2026 · Bruc-sur-AffÉcoles et jeunesseAvenant à la convention de financement de l'Office des Sports et JeunesseLire la décision
- 29 octobre 2026 · Bruc-sur-AffÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement du Groupe Scolaire Cousteau de Val d'AnastLire la décision
- 29 octobre 2026 · Bruc-sur-AffÉlus et institutionsProjet de pacte de gouvernance de REDON Agglomération Avis du Conseil municipalLire la décision
- 29 octobre 2026 · Bruc-sur-AffVoirie et travauxTravaux de voirie - Validation devisLire la décision
- 15 septembre 2026 · Bruc-sur-AffVente de terrainCession d'un bien vacant et sans maître ZV n° 182 à M. [particulier]Vente par la commune580 m²Lire la décision
- 15 septembre 2026 · Bruc-sur-AffÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement école publique de SAINT-GANTONLire la décision
- 15 septembre 2026 · Bruc-sur-AffFinances et budgetAdhésion au service commun informatique de REDON AgglomérationLire la décision
- 15 septembre 2026 · Bruc-sur-AffÉcoles et jeunesseConvention Commune - REDON Agglomération transport des élèves de l'école Sainte Anne à la piscineLire la décision
- 15 septembre 2026 · Bruc-sur-AffFinances et budgetRemboursement d'une facture d'achat de peinture pour le bureau de la chargée de projet en développement localLire la décision
- 15 septembre 2026 · Bruc-sur-AffFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 15 septembre 2026 · Bruc-sur-AffÉlus et institutionsCréation d'une commission municipale DECILire la décision
- 15 septembre 2026 · Bruc-sur-AffAutresCréation d'une commission extra-municipale UrbanismeLire la décision
- 15 septembre 2026 · Bruc-sur-AffÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 15 septembre 2026 · Bruc-sur-AffVoirie et travauxValidation du montant définitif des travaux du réseau électrique et éclairage public du macro-lot avec le SDE35Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Bruc-sur-AffÉcoles et jeunesseContrat d'association avec RPI BRUC - LIEURONLire la décision
- 9 juillet 2026 · Bruc-sur-AffSubventions et associationsParticipation financière de la commune à la subvention d'équilibre du budget cantine SIRSEEPLire la décision
- 9 juillet 2026 · Bruc-sur-AffSubventions et associationsVote de subventions aux associationsLire la décision
- 9 juillet 2026 · Bruc-sur-AffVoirie et travauxChoix du prestataire PATA 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Bruc-sur-AffVoirie et travauxConvention Cartable numérique communautaire - REDON AgglomérationLire la décision
- 9 juillet 2026 · Bruc-sur-AffSocialProjet de révision du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 9 juillet 2026 · Bruc-sur-AffPersonnelMise à disposition de la DGS entre la commune de Pipriac et la commune de Bruc sur AffLire la décision