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Personnel

Mise à disposition de la DGS entre la commune de Pipriac et la commune de Bruc sur Aff

Conseil municipal de Bruc-sur-Aff · séance du jeudi 9 juillet 2026 · transmis en préfecture le 23 juillet 2026

Les 9 décisions de cette séance
Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Bruc-sur-Aff

6 rue de l'Aff
35550 Bruc-sur-Aff

02 99 34 45 91Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Laurent SULLEROT
Maire, Bruc-sur-Aff

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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